DIEUDEGARD DANIEL

Active

Siren310 572 961Entrepreneur individuel76440 FORGES-LES-EAUXCréée le 31 janvier 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DIEUDEGARD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 1989, identifié par le SIREN 310 572 961. Le siège social de l'entreprise se trouve à Forges-les-Eaux (76440). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DIEUDEGARD DANIEL

INSEE

Dénomination: DIEUDEGARD DANIEL
SIREN: 310 572 961
SIRET (siège): 310 572 961 00046
N° TVA intracommunautaire: FR42310572961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 310 572 961
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 31 janvier 1989
Siège social: 76440, FORGES-LES-EAUX
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DIEUDEGARD DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DIEUDEGARD DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DIEUDEGARD DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DIEUDEGARD DANIEL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

76440 FORGES-LES-EAUXSiègeActif
310 572 961 00046 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 0111Z
27500 PONT-AUDEMERFermé
310 572 961 00038 · ouvert le 31 janvier 1989 · NAF 158C
27500 BOURNEVILLE-SAINTE-CROIXFermé
310 572 961 00020 · ouvert le 31 janvier 1989 · NAF 158C

Documents juridiques de DIEUDEGARD DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DIEUDEGARD DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DIEUDEGARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DIEUDEGARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DIEUDEGARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DIEUDEGARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DIEUDEGARD DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 janvier 1989

Questions fréquentes sur DIEUDEGARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DIEUDEGARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de DIEUDEGARD DANIEL est 310 572 961. Le SIRET de son siège social est 310 572 961 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42310572961.

Où se situe le siège social de DIEUDEGARD DANIEL ?

Le siège social de DIEUDEGARD DANIEL est situé 76440 Forges-les-Eaux.