DIEUL FRANCOIS
ActiveDIEUL FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 889 524. Elle est domiciliée 13 bd des Ussels, 63460 Artonne. Son activité principale relève du code NAF 526D.
Fiche d'identité de DIEUL FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DIEUL FRANCOIS
- SIREN
- 383 889 524
- SIRET (siège)
- 383 889 524 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR00383889524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 889 524
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 526D
- Date de création
- 19 décembre 1991
- Siège social
- 13 BD DES USSELS, 63460, ARTONNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DIEUL FRANCOIS
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Établissements de DIEUL FRANCOIS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 63460 ARTONNESiègeFermé
383 889 524 00039 · ouvert le 09 octobre 1996 · NAF 526D
- 63000 CLERMONT-FERRANDFermé
383 889 524 00021 · ouvert le 15 août 1994 · NAF 553B
Conformité de DIEUL FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DIEUL FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DIEUL FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DIEUL FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 décembre 1991
Questions fréquentes sur DIEUL FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DIEUL FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DIEUL FRANCOIS est 383 889 524. Le SIRET de son siège social est 383 889 524 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00383889524.
Où se situe le siège social de DIEUL FRANCOIS ?
Le siège social de DIEUL FRANCOIS est situé 13 bd des Ussels, 63460 Artonne.
DIEUL FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DIEUL FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DIEUL FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DIEUL FRANCOIS.
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