DIEUSAERT PASCAL

Active

Siren399 201 920Entrepreneur individuel59670 OXELAERECréée le 01 novembre 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 201 920, DIEUSAERT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1994. Elle est domiciliée rue d'Aire, 59670 Oxelaere. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DIEUSAERT PASCAL

INSEE

Dénomination: DIEUSAERT PASCAL
SIREN: 399 201 920
SIRET (siège): 399 201 920 00010
N° TVA intracommunautaire: FR25399201920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 399 201 920
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 novembre 1994
Siège social: RUE D'AIRE, 59670, OXELAERE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DIEUSAERT PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DIEUSAERT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DIEUSAERT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DIEUSAERT PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59670 OXELAERESiègeActif
399 201 920 00010 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DIEUSAERT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DIEUSAERT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DIEUSAERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DIEUSAERT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DIEUSAERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DIEUSAERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DIEUSAERT PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 1994

Questions fréquentes sur DIEUSAERT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DIEUSAERT PASCAL ?

Le numéro SIREN de DIEUSAERT PASCAL est 399 201 920. Le SIRET de son siège social est 399 201 920 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25399201920.

Où se situe le siège social de DIEUSAERT PASCAL ?

Le siège social de DIEUSAERT PASCAL est situé rue d'Aire, 59670 Oxelaere.