DIEUSAERT PASCAL

Active

Siren428 123 731Entrepreneur individuel83370 FréjusCréée le 21 octobre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 123 731, DIEUSAERT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 21 octobre 2025. Elle est domiciliée 294 av Troyon, 83370 Fréjus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DIEUSAERT PASCAL

INSEE

Dénomination: DIEUSAERT PASCAL
SIREN: 428 123 731
SIRET (siège): 428 123 731 00039
N° TVA intracommunautaire: FR25428123731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 428 123 731
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 octobre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 21 octobre 2025
Siège social: 294 AV TROYON, 83370, Fréjus
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DIEUSAERT PASCAL

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de DIEUSAERT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DIEUSAERT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DIEUSAERT PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83370 FréjusSiègeActif
428 123 731 00039 · ouvert le 21 septembre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DIEUSAERT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DIEUSAERT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DIEUSAERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DIEUSAERT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DIEUSAERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DIEUSAERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DIEUSAERT PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 octobre 2025création
Date d'effet : 21 octobre 2025

Questions fréquentes sur DIEUSAERT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DIEUSAERT PASCAL ?

Le numéro SIREN de DIEUSAERT PASCAL est 428 123 731. Le SIRET de son siège social est 428 123 731 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25428123731.

Où se situe le siège social de DIEUSAERT PASCAL ?

Le siège social de DIEUSAERT PASCAL est situé 294 av Troyon, 83370 Fréjus.