DIFFUSION TEXTILE

Active

Siren329 392 922SARL30170 SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORTCréée le 14 mai 1984

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 1 décision de justice publiée

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DIFFUSION TEXTILE est une SARL immatriculée le 14 mai 1984 sous le numéro SIREN 329 392 922. Le siège social de l'entreprise se trouve Zam Tapis Vert Zam Tapis Vert, 30170 Saint-Hippolyte-du-Fort. Son activité principale relève du code NAF 1431Z.

Fiche d'identité de DIFFUSION TEXTILE

INSEE

Dénomination: DIFFUSION TEXTILE
SIREN: 329 392 922
SIRET (siège): 329 392 922 00012
N° TVA intracommunautaire: FR08329392922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 329 392 922
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 1431Z
Date de création: 14 mai 1984
Siège social: ZAM TAPIS VERT ZAM TAPIS VERT, 30170, SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de DIFFUSION TEXTILE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DIFFUSION TEXTILE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DIFFUSION TEXTILE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

30170 SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORTSiègeFermé
329 392 922 00012 · ouvert le 01 avril 1984 · NAF 1431Z

Documents juridiques de DIFFUSION TEXTILE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 1995

Acte

Comptes annuels de DIFFUSION TEXTILE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DIFFUSION TEXTILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DIFFUSION TEXTILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DIFFUSION TEXTILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DIFFUSION TEXTILE. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 mai 1993 · N° 91-45.190
rejet
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DIFFUSION TEXTILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DIFFUSION TEXTILE

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

20 août 2009Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
07 août 2009Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
01 octobre 2008Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

21 février 2024création
Date d'effet : 14 mai 1984

Marques déposées par DIFFUSION TEXTILE

INPI

DIFFUSION TEXTILE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

VERTAL
N° 3069968 · Déposée le 30 novembre 2000 · Marque verbale
Marque expirée
Classes 25, 26 · expirée le 30 novembre 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DIFFUSION TEXTILE

Quel est le numéro SIREN de DIFFUSION TEXTILE ?

Le numéro SIREN de DIFFUSION TEXTILE est 329 392 922. Le SIRET de son siège social est 329 392 922 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08329392922.

Où se situe le siège social de DIFFUSION TEXTILE ?

Le siège social de DIFFUSION TEXTILE est situé Zam Tapis Vert Zam Tapis Vert, 30170 Saint-Hippolyte-du-Fort.