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DIGISENS

Active
Siren443 701 313SAS73370 LE BOURGET DU LACCréée le 22 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
39,9 k€
Effectif
Non publié

DIGISENS est une SAS immatriculée le 22 juin 2006 sous le numéro SIREN 443 701 313. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 allee Lac Saint Andre, 73370 Le Bourget du Lac. Son activité principale relève du code NAF 6201Z. La direction est assurée par FRANCOIS CURNIER en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de DIGISENS

Dénomination
DIGISENS
SIREN
443 701 313
SIRET (siège)
443 701 313 00043
N° TVA intracommunautaire
FR14443701313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 701 313
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
39 930 €
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
22 juin 2006
Siège social
19 ALLEE LAC SAINT ANDRE, 73370, LE BOURGET DU LAC
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DIGISENS

Conception, réalisation et commercialisation de logiciels de traitement du signal et de l'imagerie à caractère scientifique et de leurs applications notamment dans les domaines industriels et de la recherche, du médical, dentaire et de la microscopie, ainsi que l'adaptation ou la réalisation de systèmes permettant l'exécution de ces logiciels.

Finances de DIGISENS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DIGISENS

FC

FRANCOIS CURNIER

Président de SAS

En poste depuis mars 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 mars 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DIGISENS

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 73370 LE BOURGET DU LACSiègeActif

    443 701 313 00043 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 6201Z

  • 73370 LE BOURGET-DU-LACFermé

    443 701 313 00035 · ouvert le 15 février 2007 · NAF 6202A

  • 01210 FERNEY-VOLTAIREFermé

    443 701 313 00019 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 7010Z

  • 73370 LE BOURGET-DU-LACFermé

    443 701 313 00027 · ouvert le 04 avril 2006 · NAF 722C

Documents juridiques de DIGISENS

19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2026

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 21 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 15 février 2011

  • Acte

Dépôt du 15 février 2011

  • Acte

Dépôt du 15 février 2011

  • Acte

Dépôt du 15 février 2011

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 15 février 2005

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de DIGISENS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DIGISENS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DIGISENS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DIGISENS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DIGISENS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DIGISENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DIGISENS

26 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Président : CURNIER François Christophe Robert modification le 26 Juillet 2016

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président directeur général : CURNIER François, Christophe, Robert Administrateur : CURNIER Nicolas, Bernard Administrateur : MIGAULT Olivier, Jean-Lucien Administrateur : CURNIER Elisabeth, Laure né(e) MERCURY Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BIETRIX Olivier

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  21. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président directeur général : CURNIER François, Christophe, Robert Administrateur : CURNIER Nicolas, Bernard Administrateur : TRELLU Herve, Rêné, Marie Administrateur : MIGAULT Olivier, Jean-Lucien Administrateur : VILPOUX Pierre, Thomas Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BIETRIX Olivier

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  24. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président directeur général : CURNIER François Christophe Robert Administrateur : CURNIER Nicolas Bernard Administrateur : TRELLU Herve Rêné Marie Administrateur : MIGAULT Olivier Jean-Lucien Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BIETRIX Olivier

  25. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  26. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 2006

Questions fréquentes sur DIGISENS

Quel est le numéro SIREN de DIGISENS ?

Le numéro SIREN de DIGISENS est 443 701 313. Le SIRET de son siège social est 443 701 313 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14443701313.

Qui dirige DIGISENS ?

DIGISENS est dirigée par FRANCOIS CURNIER, président de sas.

Où se situe le siège social de DIGISENS ?

Le siège social de DIGISENS est situé 19 allee Lac Saint Andre, 73370 Le Bourget du Lac.

DIGISENS est-elle toujours en activité ?

Oui, DIGISENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DIGISENS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DIGISENS.

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