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DIGITAL PATCHWORRK

Active
Siren399 440 940SARL75017 PARIS 17Créée le 02 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 399 440 940, DIGITAL PATCHWORRK est une SARL créée le 2 janvier 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 68 B bd Pereire, 75017 Paris 17. Son activité principale relève du code NAF 744B.

Fiche d'identité de DIGITAL PATCHWORRK

Dénomination
DIGITAL PATCHWORRK
SIREN
399 440 940
SIRET (siège)
399 440 940 00019
N° TVA intracommunautaire
FR61399440940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 440 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
744B
Date de création
02 janvier 1995
Siège social
68 B BD PEREIRE, 75017, PARIS 17
Établissements
1
Statut
Active

Finances de DIGITAL PATCHWORRK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DIGITAL PATCHWORRK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DIGITAL PATCHWORRK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75017 PARIS 17SiègeFermé

    399 440 940 00019 · ouvert le 02 janvier 1995 · NAF 744B

Documents juridiques de DIGITAL PATCHWORRK

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de DIGITAL PATCHWORRK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DIGITAL PATCHWORRK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DIGITAL PATCHWORRK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DIGITAL PATCHWORRK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DIGITAL PATCHWORRK n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DIGITAL PATCHWORRK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DIGITAL PATCHWORRK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1995

Marques déposées par DIGITAL PATCHWORRK

DIGITAL PATCHWORRK est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • KOM'AO! DIGITAL PATCHWORK

    N° 95556812 · Déposée le 06 février 1995 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 41, 42 · expirée le 06 février 2005

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DIGITAL PATCHWORRK

Quel est le numéro SIREN de DIGITAL PATCHWORRK ?

Le numéro SIREN de DIGITAL PATCHWORRK est 399 440 940. Le SIRET de son siège social est 399 440 940 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61399440940.

Où se situe le siège social de DIGITAL PATCHWORRK ?

Le siège social de DIGITAL PATCHWORRK est situé 68 B bd Pereire, 75017 Paris 17.

DIGITAL PATCHWORRK est-elle toujours en activité ?

Oui, DIGITAL PATCHWORRK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DIGITAL PATCHWORRK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DIGITAL PATCHWORRK.

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