DIGITAL PROCESS SBS

Active

Siren949 812 135SAS78380 BougivalCréée le 14 mars 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 6,0 k€
Effectif: Non publié

DIGITAL PROCESS SBS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 2023, identifiée par le SIREN 949 812 135. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 des 3 Forets, 78380 Bougival. Son activité principale relève du code NAF 4941B. Elle est dirigée par SAMI BOUGHATTAS, président de sas.

Fiche d'identité de DIGITAL PROCESS SBS

INSEE

Dénomination: DIGITAL PROCESS SBS
SIREN: 949 812 135
SIRET (siège): 949 812 135 00018
N° TVA intracommunautaire: FR16949812135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 949 812 135
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 6 000 €
Code NAF / APE: 4941B
Date de création: 14 mars 2023
Siège social: 6 des 3 Forets, 78380, Bougival
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DIGITAL PROCESS SBS

Toutes activités tirées du transport de marchandises ou location de véhicules avec conducteurs, destinés au transport de marchandises et de la course en deux roues, ainsi que le négoce de véhicule automobile et de deux roues, l'achat/vente de marchandises non soumises à règlementation particulière ;

Finances de DIGITAL PROCESS SBS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DIGITAL PROCESS SBS

INSEE

SAMI BOUGHATTAS

Président de SAS

Depuis la création (14 mars 2023) · 3 ans

Établissements de DIGITAL PROCESS SBS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

78380 BougivalSiègeActif
949 812 135 00018 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 4941B

Documents juridiques de DIGITAL PROCESS SBS

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2023

Acte

Dépôt du 13 mars 2023

Acte

Dépôt du 13 mars 2023

Acte

Comptes annuels de DIGITAL PROCESS SBS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DIGITAL PROCESS SBS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DIGITAL PROCESS SBS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DIGITAL PROCESS SBS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DIGITAL PROCESS SBS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DIGITAL PROCESS SBS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DIGITAL PROCESS SBS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur DIGITAL PROCESS SBS

Quel est le numéro SIREN de DIGITAL PROCESS SBS ?

Le numéro SIREN de DIGITAL PROCESS SBS est 949 812 135. Le SIRET de son siège social est 949 812 135 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16949812135.

Qui dirige DIGITAL PROCESS SBS ?

DIGITAL PROCESS SBS est dirigée par SAMI BOUGHATTAS, président de sas.

Où se situe le siège social de DIGITAL PROCESS SBS ?

Le siège social de DIGITAL PROCESS SBS est situé 6 des 3 Forets, 78380 Bougival.