DIGITAL PROCESS TOOLS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,6 k€
- Effectif
- Non publié
DIGITAL PROCESS TOOLS est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mars 2019, identifiée par le SIREN 849 497 904. Elle est domiciliée Rte d'Arromanches, 14960 Meuvaines. Son activité principale relève du code NAF 5829C. Elle est dirigée par FLORIAN DAVID, président de sas.
Fiche d'identité de DIGITAL PROCESS TOOLS
INSEE- Dénomination
- DIGITAL PROCESS TOOLS
- SIREN
- 849 497 904
- SIRET (siège)
- 849 497 904 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR17849497904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 849 497 904
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 novembre 2024
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 15 621,7 €
- Code NAF / APE
- 5829C
- Date de création
- 27 mars 2019
- Siège social
- RTE D'ARROMANCHES, 14960, MEUVAINES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DIGITAL PROCESS TOOLS
l'édition et la commercialisation de logiciels utilisés à des fins professionnelles ou personnelles installés sur des serveurs distants. la prestation de services informatiques
Finances de DIGITAL PROCESS TOOLS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DIGITAL PROCESS TOOLS
INSEEÉtablissements de DIGITAL PROCESS TOOLS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 14960 MEUVAINESSiègeActif
849 497 904 00011 · ouvert le 21 mars 2019 · NAF 5829C
- 75013 PARISActif
849 497 904 00029 · NAF 7010Z
Documents juridiques de DIGITAL PROCESS TOOLS
INPIComptes annuels de DIGITAL PROCESS TOOLS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DIGITAL PROCESS TOOLS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DIGITAL PROCESS TOOLS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DIGITAL PROCESS TOOLS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DIGITAL PROCESS TOOLS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 05 mars 2026 · N° 24/02855
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DIGITAL PROCESS TOOLS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DIGITAL PROCESS TOOLS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de caen
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-03-27 · Début d'activité : 2019-03-21
- création
Date d'effet : 27 mars 2019
Marques déposées par DIGITAL PROCESS TOOLS
INPIDIGITAL PROCESS TOOLS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréedp.tools
N° 4669275 · Déposée le 24 juillet 2020 · Marque figurative
Classes 9, 35, 36, 38, 41, 42, 45 · valable jusqu’au 24 juillet 2030
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur DIGITAL PROCESS TOOLS
Quel est le numéro SIREN de DIGITAL PROCESS TOOLS ?
Le numéro SIREN de DIGITAL PROCESS TOOLS est 849 497 904. Le SIRET de son siège social est 849 497 904 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17849497904.
Qui dirige DIGITAL PROCESS TOOLS ?
DIGITAL PROCESS TOOLS est dirigée par FLORIAN DAVID, président de sas.
Où se situe le siège social de DIGITAL PROCESS TOOLS ?
Le siège social de DIGITAL PROCESS TOOLS est situé Rte d'Arromanches, 14960 Meuvaines.
DIGITAL PROCESS TOOLS est-elle toujours en activité ?
Oui, DIGITAL PROCESS TOOLS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DIGITAL PROCESS TOOLS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DIGITAL PROCESS TOOLS.
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