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942 573 015

Active
Siren942 573 015Entrepreneur individuel TucquegnieuxCréée le 08 avril 2025

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 942 573 015

Dénomination
942 573 015
SIREN
942 573 015
SIRET (siège)
942 573 015 00016
N° TVA intracommunautaire
FR83942573015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 942 573 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
08 avril 2025
Siège social
Tucquegnieux
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 942 573 015

Création et vente bijoux en micromacramé et en perles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 942 573 015

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 942 573 015

1 établissement, dont 1 en activité.

  • TucquegnieuxSiègeActif

    942 573 015 00016 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 942 573 015

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 27 mars 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 27 mars 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 27 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 26 mars 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 26 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 26 mars 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 942 573 015

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 942 573 015. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 942 573 015 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 942 573 015

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 2025

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