DISCERNER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
DISCERNER est une SARL immatriculée le 23 décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 775 723. Elle est domiciliée 18 rue d’Angouleme, 78000 Versailles. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. La direction est assurée par BERNARD DE DOMPSURE PATRICE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DISCERNER
INSEE- Dénomination
- DISCERNER
- SIREN
- 383 775 723
- SIRET (siège)
- 383 775 723 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR37383775723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 775 723
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 23 décembre 1991
- Siège social
- 18 RUE D’ANGOULEME, 78000, VERSAILLES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de DISCERNER
Objet social de DISCERNER
Consultant en ressources humaines recrutement
Finances de DISCERNER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DISCERNER
INSEEBERNARD DE DOMPSURE PATRICE
Gérant
Depuis la création (23 décembre 1991) · 34 ans
Établissements de DISCERNER
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 78000 VERSAILLESSiègeActif
383 775 723 00034 · ouvert le 05 décembre 1991 · NAF 7022Z
- 92400 COURBEVOIEActif
383 775 723 00026 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 7022Z
- 78000 VERSAILLESFermé
383 775 723 00018 · ouvert le 05 décembre 1991 · NAF 741G
Documents juridiques de DISCERNER
INPIComptes annuels de DISCERNER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DISCERNER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DISCERNER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DISCERNER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
24 décisions de justice publiées en open data mentionnent DISCERNER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00045
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 20 mars 2026 · N° 25/00882
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES
Décision du 18 décembre 2025 · N° 2025L00389
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 22 mai 2025 · N° 24/04638
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES
Décision du 17 avril 2025 · N° 2024L00515
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES
Décision du 17 avril 2025 · N° 2024L00507
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 novembre 2023 · N° 20/01313
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 mai 2022 · N° 21-13.383
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 juillet 2021 · N° 20-12.847
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 juin 2021 · N° 19-25.409
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 mars 2021 · N° 19-23.096
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 novembre 2020 · N° 18-26.286
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 octobre 2018 · N° 17-26.709
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 juillet 2018 · N° 17-21.234
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 juin 2018 · N° 16-25.508
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 17 mai 2018 · N° 16/16621
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Décision du 30 novembre 2017 · N° 16-18.210
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Décision du 08 juin 2017 · N° 16-19.124
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 janvier 2017 · N° 15-24.686
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Décision du 30 novembre 2016 · N° 15-23.636
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Décision du 24 novembre 2016 · N° 15-26.048
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 janvier 2016 · N° 14-24.023
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 29 octobre 2012 · N° 05/01208
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DISCERNER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DISCERNER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 décembre 1991
Questions fréquentes sur DISCERNER
Quel est le numéro SIREN de DISCERNER ?
Le numéro SIREN de DISCERNER est 383 775 723. Le SIRET de son siège social est 383 775 723 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37383775723.
Qui dirige DISCERNER ?
DISCERNER est dirigée par BERNARD DE DOMPSURE PATRICE, gérant.
Où se situe le siège social de DISCERNER ?
Le siège social de DISCERNER est situé 18 rue d’Angouleme, 78000 Versailles.
DISCERNER est-elle toujours en activité ?
Oui, DISCERNER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DISCERNER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DISCERNER.
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