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DISCOURS

Active
Siren338 839 327Société civile08390 SAUVILLECréée le 30 septembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
61,2 k€
Effectif
Non publié

DISCOURS est une société civile immatriculée le 30 septembre 1986 sous le numéro SIREN 338 839 327. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Frm du Tournant des Gardes, 08390 Sauville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. La direction est assurée par CLEMENCE DISCOURS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DISCOURS

Dénomination
DISCOURS
SIREN
338 839 327
SIRET (siège)
338 839 327 00024
N° TVA intracommunautaire
FR91338839327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 839 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
61 244 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
30 septembre 1986
Siège social
1 FRM DU TOURNANT DES GARDES, 08390, SAUVILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DISCOURS

La société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code rural et de la pêche maritime. Pour la réalisation et dans la limite de l'objet ci-dessus défini, la société peut effectuer toutes opérations propres à en favoriser l'accomplissement ou le développement, sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société.

Finances de DISCOURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DISCOURS

CD

CLEMENCE DISCOURS

Gérant

Depuis la création (30 septembre 1986) · 40 ans

Établissements de DISCOURS

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 08390 SAUVILLESiègeActif

    338 839 327 00024 · ouvert le 01 juin 1986 · NAF 0141Z

  • 08390 SauvilleActif

    338 839 327 00032 · ouvert le 01 juillet 2026 · NAF 3511Z

  • 08390 SAUVILLEFermé

    338 839 327 00016 · ouvert le 01 juin 1986 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DISCOURS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2017

  • Acte

Comptes annuels de DISCOURS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DISCOURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DISCOURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DISCOURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent DISCOURS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DISCOURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DISCOURS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 1986-09-30 · Début d'activité : 1986-06-01

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 1986

Questions fréquentes sur DISCOURS

Quel est le numéro SIREN de DISCOURS ?

Le numéro SIREN de DISCOURS est 338 839 327. Le SIRET de son siège social est 338 839 327 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91338839327.

Qui dirige DISCOURS ?

DISCOURS est dirigée par CLEMENCE DISCOURS, gérant.

Où se situe le siège social de DISCOURS ?

Le siège social de DISCOURS est situé 1 Frm du Tournant des Gardes, 08390 Sauville.

DISCOURS est-elle toujours en activité ?

Oui, DISCOURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DISCOURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DISCOURS.

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