DISTILL'ART
Active1101Z · Production de boissons alcooliques distillées
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 195 288, DISTILL'ART est une SARL créée le 8 juillet 2003. Elle est domiciliée Ham de Vellerot Saint Pierre en Vaux, 21230 Saint-Pierre-en-Vaux. DISTILL'ART relève du secteur production de boissons alcooliques distillées (code NAF 1101Z). DIDIER MEUZARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DISTILL'ART
INSEE- Dénomination
- DISTILL'ART
- SIREN
- 449 195 288
- SIRET (siège)
- 449 195 288 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR87449195288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 195 288
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 1101Z - Production de boissons alcooliques distillées
- Date de création
- 08 juillet 2003
- Siège social
- HAM DE VELLEROT SAINT PIERRE EN VAUX, 21230, SAINT-PIERRE-EN-VAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DISTILL'ART
Fabrication de liqueurs - négoce de vins - vinification - vente alcools - vente de tous produits se rattachant à la vigne ou au vin, vente et location de matériel se rattachant à la vigne ou au vin.
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Finances de DISTILL'ART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DISTILL'ART
INSEEÉtablissements de DISTILL'ART
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21230 SAINT-PIERRE-EN-VAUXSiègeActif
449 195 288 00013 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 1101Z
Documents juridiques de DISTILL'ART
INPIConformité de DISTILL'ART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DISTILL'ART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DISTILL'ART n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DISTILL'ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DISTILL'ART
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE
- création
Date d'effet : 08 juillet 2003
Marques déposées par DISTILL'ART
INPIDISTILL'ART est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréerataprune
N° 4899058 · Déposée le 20 septembre 2022 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 20 septembre 2032
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur DISTILL'ART
Quel est le numéro SIREN de DISTILL'ART ?
Le numéro SIREN de DISTILL'ART est 449 195 288. Le SIRET de son siège social est 449 195 288 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87449195288.
Qui dirige DISTILL'ART ?
DISTILL'ART est dirigée par DIDIER MEUZARD, gérant.
Où se situe le siège social de DISTILL'ART ?
Le siège social de DISTILL'ART est situé Ham de Vellerot Saint Pierre en Vaux, 21230 Saint-Pierre-en-Vaux.
DISTILL'ART est-elle toujours en activité ?
Oui, DISTILL'ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DISTILL'ART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DISTILL'ART.
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