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DISTILL'ART

Active
Siren449 195 288SARL21230 SAINT-PIERRE-EN-VAUXCréée le 08 juillet 2003

1101Z · Production de boissons alcooliques distillées

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 195 288, DISTILL'ART est une SARL créée le 8 juillet 2003. Elle est domiciliée Ham de Vellerot Saint Pierre en Vaux, 21230 Saint-Pierre-en-Vaux. DISTILL'ART relève du secteur production de boissons alcooliques distillées (code NAF 1101Z). DIDIER MEUZARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DISTILL'ART

Dénomination
DISTILL'ART
SIREN
449 195 288
SIRET (siège)
449 195 288 00013
N° TVA intracommunautaire
FR87449195288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 195 288
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
1101Z - Production de boissons alcooliques distillées
Date de création
08 juillet 2003
Siège social
HAM DE VELLEROT SAINT PIERRE EN VAUX, 21230, SAINT-PIERRE-EN-VAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DISTILL'ART

Fabrication de liqueurs - négoce de vins - vinification - vente alcools - vente de tous produits se rattachant à la vigne ou au vin, vente et location de matériel se rattachant à la vigne ou au vin.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DISTILL'ART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DISTILL'ART

DM

DIDIER MEUZARD

Gérant

Depuis la création (08 juillet 2003) · 23 ans

Établissements de DISTILL'ART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21230 SAINT-PIERRE-EN-VAUXSiègeActif

    449 195 288 00013 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 1101Z

Documents juridiques de DISTILL'ART

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2003

  • Acte

Conformité de DISTILL'ART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DISTILL'ART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DISTILL'ART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DISTILL'ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DISTILL'ART

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2003

Marques déposées par DISTILL'ART

DISTILL'ART est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • rataprune

    N° 4899058 · Déposée le 20 septembre 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 20 septembre 2032

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DISTILL'ART

Quel est le numéro SIREN de DISTILL'ART ?

Le numéro SIREN de DISTILL'ART est 449 195 288. Le SIRET de son siège social est 449 195 288 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87449195288.

Qui dirige DISTILL'ART ?

DISTILL'ART est dirigée par DIDIER MEUZARD, gérant.

Où se situe le siège social de DISTILL'ART ?

Le siège social de DISTILL'ART est situé Ham de Vellerot Saint Pierre en Vaux, 21230 Saint-Pierre-en-Vaux.

DISTILL'ART est-elle toujours en activité ?

Oui, DISTILL'ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DISTILL'ART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DISTILL'ART.