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DIVAT MICHEL

Active
Siren403 645 351Entrepreneur individuel38620 MERLASCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DIVAT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 403 645 351. Le siège social de l'entreprise se trouve La Chapelle, 38620 Merlas. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de DIVAT MICHEL

Dénomination
DIVAT MICHEL
SIREN
403 645 351
SIRET (siège)
403 645 351 00012
N° TVA intracommunautaire
FR93403645351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 645 351
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LA CHAPELLE, 38620, MERLAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DIVAT MICHEL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DIVAT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DIVAT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DIVAT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38620 MERLASSiègeActif

    403 645 351 00012 · ouvert le 28 février 1994 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DIVAT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DIVAT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DIVAT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DIVAT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DIVAT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DIVAT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DIVAT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur DIVAT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DIVAT MICHEL ?

Le numéro SIREN de DIVAT MICHEL est 403 645 351. Le SIRET de son siège social est 403 645 351 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93403645351.

Où se situe le siège social de DIVAT MICHEL ?

Le siège social de DIVAT MICHEL est situé La Chapelle, 38620 Merlas.

DIVAT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DIVAT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DIVAT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DIVAT MICHEL.

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