DIVAY MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- 1tranche Sirene
DIVAY MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 février 1990, identifié par le SIREN 353 452 022. Elle est domiciliée za de l Antiniere, 53150 Montsurs. Son activité principale relève du code NAF 9522Z et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de DIVAY MICHEL
INSEE- Dénomination
- DIVAY MICHEL
- SIREN
- 353 452 022
- SIRET (siège)
- 353 452 022 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR93353452022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 452 022
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9522Z
- Date de création
- 28 février 1990
- Effectif
- 1
- Siège social
- ZA DE L ANTINIERE, 53150, MONTSURS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de DIVAY MICHEL
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de DIVAY MICHEL
Motoculture de plaisance-vente et réparation cycles-cyclos-tronconneuse- tondeuse-motoculteur-debroussail
Finances de DIVAY MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DIVAY MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DIVAY MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 53150 MONTSURSSiègeActif
353 452 022 00026 · ouvert le 03 janvier 1990 · NAF 9522Z
- 53150 MONTSURSFermé
353 452 022 00018 · ouvert le 03 janvier 1990 · NAF 527H
Documents juridiques de DIVAY MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DIVAY MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DIVAY MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DIVAY MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DIVAY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DIVAY MICHEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DIVAY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DIVAY MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 février 1990
Questions fréquentes sur DIVAY MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DIVAY MICHEL ?
Le numéro SIREN de DIVAY MICHEL est 353 452 022. Le SIRET de son siège social est 353 452 022 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93353452022.
Où se situe le siège social de DIVAY MICHEL ?
Le siège social de DIVAY MICHEL est situé za de l Antiniere, 53150 Montsurs.
DIVAY MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DIVAY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DIVAY MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DIVAY MICHEL.
Combien de salariés compte DIVAY MICHEL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DIVAY MICHEL emploie 1 salarié.
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