Divet Franck
Active3511Z · Production d'électricité
Divet Franck est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 866 898. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 CHE de la creanciere, 85170 Dompierre-sur-Yon. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de Divet Franck
INSEE- Dénomination
- Divet Franck
- SIREN
- 991 866 898
- SIRET (siège)
- 991 866 898 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR91991866898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 866 898
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 25 septembre 2025
- Siège social
- 22 CHE de la creanciere, 85170, Dompierre-sur-Yon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de Divet Franck
Producteur d'énergie photovoltaïque
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Établissements de Divet Franck
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85170 Dompierre-sur-YonSiègeActif
991 866 898 00018 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 3511Z
Conformité de Divet Franck
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Divet Franck. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Divet Franck n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Divet Franck
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 septembre 2025
Questions fréquentes sur Divet Franck
Quel est le numéro SIREN de Divet Franck ?
Le numéro SIREN de Divet Franck est 991 866 898. Le SIRET de son siège social est 991 866 898 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91991866898.
Où se situe le siège social de Divet Franck ?
Le siège social de Divet Franck est situé 22 CHE de la creanciere, 85170 Dompierre-sur-Yon.
Divet Franck est-elle toujours en activité ?
Oui, Divet Franck est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Divet Franck est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Divet Franck.
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