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DJEFFAL OUSSAMA

Active
Siren918 165 705Entrepreneur individuel69800 SAINT-PRIESTCréée le 08 août 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DJEFFAL OUSSAMA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 août 2022, identifié par le SIREN 918 165 705. Elle est domiciliée 14 rue du Marechal Koenig Bat C, 69800 Saint-Priest. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5320Z.

Fiche d'identité de DJEFFAL OUSSAMA

Dénomination
DJEFFAL OUSSAMA
SIREN
918 165 705
SIRET (siège)
918 165 705 00016
N° TVA intracommunautaire
FR58918165705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 918 165 705
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
08 août 2022
Siège social
14 RUE DU MARECHAL KOENIG BAT C, 69800, SAINT-PRIEST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DJEFFAL OUSSAMA

Livraison de repas à domicile à vélo.

Finances de DJEFFAL OUSSAMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DJEFFAL OUSSAMA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DJEFFAL OUSSAMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69800 SAINT-PRIESTSiègeActif

    918 165 705 00016 · ouvert le 08 août 2022 · NAF 5320Z

Documents juridiques de DJEFFAL OUSSAMA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DJEFFAL OUSSAMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DJEFFAL OUSSAMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DJEFFAL OUSSAMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DJEFFAL OUSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DJEFFAL OUSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DJEFFAL OUSSAMA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-08-08

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2022

Aides publiques de DJEFFAL OUSSAMA

1 aide de minimis octroyée à DJEFFAL OUSSAMA a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 1,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Prêt ou avances récupérables

    DGE - Economie Finances (via BPIfrance) · octroyée le 16 janvier 2026

    1,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 02 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur DJEFFAL OUSSAMA

Quel est le numéro SIREN de DJEFFAL OUSSAMA ?

Le numéro SIREN de DJEFFAL OUSSAMA est 918 165 705. Le SIRET de son siège social est 918 165 705 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58918165705.

Où se situe le siège social de DJEFFAL OUSSAMA ?

Le siège social de DJEFFAL OUSSAMA est situé 14 rue du Marechal Koenig Bat C, 69800 Saint-Priest.

DJEFFAL OUSSAMA est-elle toujours en activité ?

Oui, DJEFFAL OUSSAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DJEFFAL OUSSAMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DJEFFAL OUSSAMA.

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