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DJELASSI KAMEL

Active
Siren504 023 102Entrepreneur individuel69140 RILLIEUX-LA-PAPE
Liquidation judiciaire - clôture en 2010Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 504 023 102, DJELASSI KAMEL est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 3 rue de l Ecole, 69140 Rillieux-la-Pape. L'entreprise déclare le code NAF 8690A comme activité principale.

Fiche d'identité de DJELASSI KAMEL

Dénomination
DJELASSI KAMEL
SIREN
504 023 102
SIRET (siège)
504 023 102 00024
N° TVA intracommunautaire
FR47504023102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 023 102
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690A
Date de création
-
Siège social
3 RUE DE L ECOLE, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DJELASSI KAMEL

Animation culturel, Conseil culturel,

Finances de DJELASSI KAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DJELASSI KAMEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DJELASSI KAMEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeActif

    504 023 102 00024 · NAF 8690A

  • 69002 LYONActif

    504 023 102 00032 · ouvert le 30 août 2023 · NAF 9329Z

Documents juridiques de DJELASSI KAMEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DJELASSI KAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DJELASSI KAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DJELASSI KAMEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DJELASSI KAMEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 15 décembre 2009. Clôturée le 16 novembre 2010 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 16 novembre 2010 · publié le 12 mars 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 08 juillet 2010 · publié le 08 juin 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 15 décembre 2009 · publié le 01 juin 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 décembre 2009 désignant liquidateur Me Walczak 53 rue Vauban 69456 LYON Cedex 06. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de DJELASSI KAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DJELASSI KAMEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 8 juillet 2010 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 15 décembre 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 décembre 2009 désignant liquidateur Me Walczak 53 rue Vauban 69456 LYON Cedex 06. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 novembre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

Questions fréquentes sur DJELASSI KAMEL

Quel est le numéro SIREN de DJELASSI KAMEL ?

Le numéro SIREN de DJELASSI KAMEL est 504 023 102. Le SIRET de son siège social est 504 023 102 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47504023102.

Où se situe le siège social de DJELASSI KAMEL ?

Le siège social de DJELASSI KAMEL est situé 3 rue de l Ecole, 69140 Rillieux-la-Pape.

DJELASSI KAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DJELASSI KAMEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DJELASSI KAMEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. DJELASSI KAMEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 16 novembre 2010 pour insuffisance d'actif.

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