CheckersProcédures

DM SOFTWARE

Active
Siren437 520 760Société étrangère 17300 17TH STREET TUSTINCréée le 01 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DM SOFTWARE est une société étrangère immatriculée le 1er mars 2001 sous le numéro SIREN 437 520 760. Son siège social est situé 92780 Tustin Ca, 17300 17th Street Tustin. Son activité principale relève du code NAF 3250A.

Fiche d'identité de DM SOFTWARE

Dénomination
DM SOFTWARE
SIREN
437 520 760
SIRET (siège)
437 520 760 00012
N° TVA intracommunautaire
FR02437520760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 520 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
3250A
Date de création
01 mars 2001
Siège social
92780 TUSTIN CA, 17300 17TH STREET TUSTIN
Établissements
2
Statut
Active

Finances de DM SOFTWARE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DM SOFTWARE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DM SOFTWARE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17300 17TH STREET TUSTINSiègeActif

    437 520 760 00012 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 3250A

  • 38780 EYZIN-PINETFermé

    437 520 760 00020 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 331B

Documents juridiques de DM SOFTWARE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DM SOFTWARE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DM SOFTWARE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DM SOFTWARE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DM SOFTWARE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DM SOFTWARE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DM SOFTWARE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DM SOFTWARE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2001

Questions fréquentes sur DM SOFTWARE

Quel est le numéro SIREN de DM SOFTWARE ?

Le numéro SIREN de DM SOFTWARE est 437 520 760. Le SIRET de son siège social est 437 520 760 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02437520760.

Où se situe le siège social de DM SOFTWARE ?

Le siège social de DM SOFTWARE est situé 92780 Tustin Ca, 17300 17th Street Tustin.

DM SOFTWARE est-elle toujours en activité ?

Oui, DM SOFTWARE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DM SOFTWARE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DM SOFTWARE.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

Toutes les entreprises avec le code NAF 3250A