CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DMT ARCHITECTES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2007, identifiée par le SIREN 493 596 407. Elle est domiciliée 5 rue Regnard, 44000 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de DMT ARCHITECTES

Dénomination
DMT ARCHITECTES
SIREN
493 596 407
SIRET (siège)
493 596 407 00012
N° TVA intracommunautaire
FR37493596407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 596 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
02 janvier 2007
Siège social
5 RUE REGNARD, 44000, NANTES
Établissements
2
Statut
Active

Finances de DMT ARCHITECTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DMT ARCHITECTES

Anciens dirigeants (1)

PM

Philippe Co-gérant : MENETRIER Gilles Co-gérant : MENARD Patrice MENARD

Co-gérant · de juin 2009 à septembre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DMT ARCHITECTES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 44000 NANTESSiègeFermé

    493 596 407 00012 · ouvert le 02 janvier 2007 · NAF 742A

  • 44000 NANTESFermé

    493 596 407 00020 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DMT ARCHITECTES

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 août 2012

  • Acte

Dépôt du 30 août 2012

  • Acte

Dépôt du 30 août 2012

  • Acte

Dépôt du 01 août 2012

  • Acte

Dépôt du 01 août 2012

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 24 août 2009

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de DMT ARCHITECTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DMT ARCHITECTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DMT ARCHITECTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DMT ARCHITECTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DMT ARCHITECTES. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 4ème chambre

    Décision du 14 mai 2024 · N° 15/01823

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DMT ARCHITECTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DMT ARCHITECTES

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Co-gérant : MENARD Philippe Co-gérant : MENETRIER Gilles Co-gérant : MENARD Patrice

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2007

Questions fréquentes sur DMT ARCHITECTES

Quel est le numéro SIREN de DMT ARCHITECTES ?

Le numéro SIREN de DMT ARCHITECTES est 493 596 407. Le SIRET de son siège social est 493 596 407 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37493596407.

Où se situe le siège social de DMT ARCHITECTES ?

Le siège social de DMT ARCHITECTES est situé 5 rue Regnard, 44000 Nantes.

DMT ARCHITECTES est-elle toujours en activité ?

Oui, DMT ARCHITECTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DMT ARCHITECTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DMT ARCHITECTES.