DMT ARCHITECTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DMT ARCHITECTES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2007, identifiée par le SIREN 493 596 407. Elle est domiciliée 5 rue Regnard, 44000 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.
Fiche d'identité de DMT ARCHITECTES
INSEE- Dénomination
- DMT ARCHITECTES
- SIREN
- 493 596 407
- SIRET (siège)
- 493 596 407 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR37493596407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 596 407
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 02 janvier 2007
- Siège social
- 5 RUE REGNARD, 44000, NANTES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de DMT ARCHITECTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DMT ARCHITECTES
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Philippe Co-gérant : MENETRIER Gilles Co-gérant : MENARD Patrice MENARD
Co-gérant · de juin 2009 à septembre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DMT ARCHITECTES
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 44000 NANTESSiègeFermé
493 596 407 00012 · ouvert le 02 janvier 2007 · NAF 742A
- 44000 NANTESFermé
493 596 407 00020 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 7111Z
Documents juridiques de DMT ARCHITECTES
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DMT ARCHITECTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DMT ARCHITECTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DMT ARCHITECTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DMT ARCHITECTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DMT ARCHITECTES. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 14 mai 2024 · N° 15/01823
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DMT ARCHITECTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DMT ARCHITECTES
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Co-gérant : MENARD Philippe Co-gérant : MENETRIER Gilles Co-gérant : MENARD Patrice
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- création
Date d'effet : 02 janvier 2007
Questions fréquentes sur DMT ARCHITECTES
Quel est le numéro SIREN de DMT ARCHITECTES ?
Le numéro SIREN de DMT ARCHITECTES est 493 596 407. Le SIRET de son siège social est 493 596 407 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37493596407.
Où se situe le siège social de DMT ARCHITECTES ?
Le siège social de DMT ARCHITECTES est situé 5 rue Regnard, 44000 Nantes.
DMT ARCHITECTES est-elle toujours en activité ?
Oui, DMT ARCHITECTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DMT ARCHITECTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DMT ARCHITECTES.
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