CheckersProcédures

DO VALE ARTHUR

Active
Siren400 706 826Entrepreneur individuel70300 LUXEUIL-LES-BAINSCréée le 05 mai 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DO VALE ARTHUR est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 mai 1995 sous le numéro SIREN 400 706 826. Elle est domiciliée 23 rue des Martyrs de la Resistance, 70300 Luxeuil-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 526E comme activité principale.

Fiche d'identité de DO VALE ARTHUR

Dénomination
DO VALE ARTHUR
SIREN
400 706 826
SIRET (siège)
400 706 826 00015
N° TVA intracommunautaire
FR72400706826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 706 826
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
526E
Date de création
05 mai 1995
Siège social
23 RUE DES MARTYRS DE LA RESISTANCE, 70300, LUXEUIL-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DO VALE ARTHUR

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DO VALE ARTHUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DO VALE ARTHUR

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DO VALE ARTHUR

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 70300 LUXEUIL-LES-BAINSSiègeFermé

    400 706 826 00015 · ouvert le 05 mai 1995 · NAF 526E

Documents juridiques de DO VALE ARTHUR

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DO VALE ARTHUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DO VALE ARTHUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DO VALE ARTHUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DO VALE ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DO VALE ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DO VALE ARTHUR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 1995

Questions fréquentes sur DO VALE ARTHUR

Quel est le numéro SIREN de DO VALE ARTHUR ?

Le numéro SIREN de DO VALE ARTHUR est 400 706 826. Le SIRET de son siège social est 400 706 826 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72400706826.

Où se situe le siège social de DO VALE ARTHUR ?

Le siège social de DO VALE ARTHUR est situé 23 rue des Martyrs de la Resistance, 70300 Luxeuil-les-Bains.

DO VALE ARTHUR est-elle toujours en activité ?

Oui, DO VALE ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DO VALE ARTHUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DO VALE ARTHUR.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Luxeuil-les-Bains

Toutes les entreprises à Luxeuil-les-Bains