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DOAN VAN PASCAL

Active
Siren508 843 760Entrepreneur individuel09320 MASSATCréée le 01 décembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOAN VAN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2008 sous le numéro SIREN 508 843 760. Son siège social est situé Ld Riboulet, 09320 Massat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de DOAN VAN PASCAL

Dénomination
DOAN VAN PASCAL
SIREN
508 843 760
SIRET (siège)
508 843 760 00010
N° TVA intracommunautaire
FR00508843760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 843 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 décembre 2008
Siège social
LD RIBOULET, 09320, MASSAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOAN VAN PASCAL

Culture et élevage associés

Finances de DOAN VAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOAN VAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOAN VAN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09320 MASSATSiègeActif

    508 843 760 00010 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DOAN VAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOAN VAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOAN VAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOAN VAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOAN VAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOAN VAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOAN VAN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2008

Questions fréquentes sur DOAN VAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DOAN VAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de DOAN VAN PASCAL est 508 843 760. Le SIRET de son siège social est 508 843 760 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00508843760.

Où se situe le siège social de DOAN VAN PASCAL ?

Le siège social de DOAN VAN PASCAL est situé Ld Riboulet, 09320 Massat.

DOAN VAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOAN VAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOAN VAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOAN VAN PASCAL.

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