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DOAT ARLETTE

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Siren401 005 772Entrepreneur individuel32290 LOUSSOUS-DEBATCréée le 23 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOAT ARLETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 avril 1995 sous le numéro SIREN 401 005 772. Son siège social est situé à Loussous-Debat (32290). Son activité principale relève du code NAF 011G.

Fiche d'identité de DOAT ARLETTE

Dénomination
DOAT ARLETTE
SIREN
401 005 772
SIRET (siège)
401 005 772 00017
N° TVA intracommunautaire
FR48401005772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 005 772
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
23 avril 1995
Siège social
32290, LOUSSOUS-DEBAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOAT ARLETTE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DOAT ARLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOAT ARLETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOAT ARLETTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 32290 LOUSSOUS-DEBATSiègeFermé

    401 005 772 00017 · ouvert le 23 avril 1995 · NAF 011G

Documents juridiques de DOAT ARLETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOAT ARLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOAT ARLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOAT ARLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOAT ARLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOAT ARLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOAT ARLETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 1995

Questions fréquentes sur DOAT ARLETTE

Quel est le numéro SIREN de DOAT ARLETTE ?

Le numéro SIREN de DOAT ARLETTE est 401 005 772. Le SIRET de son siège social est 401 005 772 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48401005772.

Où se situe le siège social de DOAT ARLETTE ?

Le siège social de DOAT ARLETTE est situé 32290 Loussous-Debat.

DOAT ARLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOAT ARLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOAT ARLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOAT ARLETTE.

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