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DOAT JACQUES

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Siren441 113 354Entrepreneur individuel11560 FLEURYCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOAT JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 441 113 354. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Puits-sur, 11560 Fleury. Son activité principale relève du code NAF 011G.

Fiche d'identité de DOAT JACQUES

Dénomination
DOAT JACQUES
SIREN
441 113 354
SIRET (siège)
441 113 354 00019
N° TVA intracommunautaire
FR17441113354Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 113 354
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
RUE DU PUITS-SUR, 11560, FLEURY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOAT JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DOAT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOAT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOAT JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11560 FLEURYSiègeFermé

    441 113 354 00019 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 011G

Documents juridiques de DOAT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOAT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOAT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOAT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOAT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOAT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOAT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur DOAT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DOAT JACQUES ?

Le numéro SIREN de DOAT JACQUES est 441 113 354. Le SIRET de son siège social est 441 113 354 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17441113354.

Où se situe le siège social de DOAT JACQUES ?

Le siège social de DOAT JACQUES est situé rue du Puits-sur, 11560 Fleury.

DOAT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DOAT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOAT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOAT JACQUES.

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