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DOC

Active
Siren535 349 708SCI65800 AUREILHANCréée le 19 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

DOC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 octobre 2011, identifiée par le SIREN 535 349 708. Elle est domiciliée 9 Che d'Orleix, 65800 Aureilhan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BRIGITTE CAZABONNE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DOC

Dénomination
DOC
SIREN
535 349 708
SIRET (siège)
535 349 708 00011
N° TVA intracommunautaire
FR57535349708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 349 708
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 octobre 2011
Siège social
9 CHE D'ORLEIX, 65800, AUREILHAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOC

Acquisition, gestion, exploitation, location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de DOC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOC

BC

BRIGITTE CAZABONNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 octobre 2011) · 15 ans

AD

ALAIN DUCAMP

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de DOC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 65800 AUREILHANSiègeActif

    535 349 708 00011 · ouvert le 10 octobre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de DOC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2015

  • Acte

Dépôt du 04 février 2015

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2011

  • Acte

Comptes annuels de DOC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-10-19 · Début d'activité : 2011-10-10

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 2011

Questions fréquentes sur DOC

Quel est le numéro SIREN de DOC ?

Le numéro SIREN de DOC est 535 349 708. Le SIRET de son siège social est 535 349 708 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57535349708.

Qui dirige DOC ?

DOC est dirigée par BRIGITTE CAZABONNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOC ?

Le siège social de DOC est situé 9 Che d'Orleix, 65800 Aureilhan.

DOC est-elle toujours en activité ?

Oui, DOC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOC.

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