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DOC BAT

Active
Siren483 633 046SARL06300 NICECréée le 08 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOC BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 décembre 2005, identifiée par le SIREN 483 633 046. Son siège social est situé 12 rue Anatole de Monzie C/o Formacom Informatique, 06300 Nice. Son activité principale relève du code NAF 4399C. La direction est assurée par DAVID TACETTI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DOC BAT

Dénomination
DOC BAT
SIREN
483 633 046
SIRET (siège)
483 633 046 00014
N° TVA intracommunautaire
FR19483633046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 633 046
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4399C
Date de création
08 décembre 2005
Siège social
12 RUE ANATOLE DE MONZIE C/O FORMACOM INFORMATIQUE, 06300, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOC BAT

MACONNERIE - BETON ARME

Finances de DOC BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOC BAT

DT

DAVID TACETTI

Gérant

Depuis la création (08 décembre 2005) · 20 ans

Établissements de DOC BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06300 NICESiègeActif

    483 633 046 00014 · ouvert le 15 juillet 2005 · NAF 4399C

Documents juridiques de DOC BAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2005

  • Acte

Dépôt du 04 août 2005

  • Acte

Comptes annuels de DOC BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOC BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOC BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOC BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOC BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOC BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOC BAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2005

Questions fréquentes sur DOC BAT

Quel est le numéro SIREN de DOC BAT ?

Le numéro SIREN de DOC BAT est 483 633 046. Le SIRET de son siège social est 483 633 046 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19483633046.

Qui dirige DOC BAT ?

DOC BAT est dirigée par DAVID TACETTI, gérant.

Où se situe le siège social de DOC BAT ?

Le siège social de DOC BAT est situé 12 rue Anatole de Monzie C/o Formacom Informatique, 06300 Nice.

DOC BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, DOC BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOC BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOC BAT.

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