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DOC CLIM

Active
Siren797 703 311SAS83560 VINON-SUR-VERDONCréée le 07 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 797 703 311, DOC CLIM est une SAS créée le 7 octobre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 av de la Republique, 83560 Vinon-sur-Verdon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322B. SANDY DEHAENE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de DOC CLIM

Dénomination
DOC CLIM
SIREN
797 703 311
SIRET (siège)
797 703 311 00028
N° TVA intracommunautaire
FR53797703311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 703 311
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4322B
Date de création
07 octobre 2013
Siège social
50 AV DE LA REPUBLIQUE, 83560, VINON-SUR-VERDON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOC CLIM

Installation entretien et dépannages de systèmes de climatisation

Finances de DOC CLIM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOC CLIM

SD

SANDY DEHAENE

Président de SAS

En poste depuis août 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 août 2015

TL

TIEN LE

Directeur général

Anciens dirigeants (1)

GL

Gérant : DEHAENE Sandy LE Tien

Gérant · de octobre 2013 à août 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DOC CLIM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83560 VINON-SUR-VERDONSiègeActif

    797 703 311 00028 · ouvert le 04 octobre 2013 · NAF 4322B

  • 83560 VINON-SUR-VERDONFermé

    797 703 311 00010 · ouvert le 04 octobre 2013 · NAF 4322B

Documents juridiques de DOC CLIM

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 04 août 2015

  • Acte

Dépôt du 04 août 2015

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2013

  • Acte

Comptes annuels de DOC CLIM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOC CLIM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOC CLIM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOC CLIM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DOC CLIM. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOC CLIM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOC CLIM

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Président : DEHAENE Sandy Directeur général : LE Tien

  15. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-10-14 · Début d'activité : 2013-10-04

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2013

Questions fréquentes sur DOC CLIM

Quel est le numéro SIREN de DOC CLIM ?

Le numéro SIREN de DOC CLIM est 797 703 311. Le SIRET de son siège social est 797 703 311 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53797703311.

Qui dirige DOC CLIM ?

DOC CLIM est dirigée par SANDY DEHAENE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOC CLIM ?

Le siège social de DOC CLIM est situé 50 av de la Republique, 83560 Vinon-sur-Verdon.

DOC CLIM est-elle toujours en activité ?

Oui, DOC CLIM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOC CLIM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOC CLIM.

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