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DOC-PME

Active
Siren440 590 545SARL13400 AUBAGNECréée le 14 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOC-PME est une SARL immatriculée le 14 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 590 545. Elle est domiciliée av des Templiers Parc d'Activites de Napoll, 13400 Aubagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 722C.

Fiche d'identité de DOC-PME

Dénomination
DOC-PME
SIREN
440 590 545
SIRET (siège)
440 590 545 00016
N° TVA intracommunautaire
FR80440590545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 590 545
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
722C
Date de création
14 janvier 2002
Siège social
AV DES TEMPLIERS PARC D'ACTIVITES DE NAPOLL, 13400, AUBAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de DOC-PME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOC-PME

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOC-PME

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13400 AUBAGNESiègeFermé

    440 590 545 00016 · ouvert le 14 janvier 2002 · NAF 722C

Documents juridiques de DOC-PME

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de DOC-PME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOC-PME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOC-PME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOC-PME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOC-PME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOC-PME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOC-PME

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2002

Marques déposées par DOC-PME

DOC-PME est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • GestionPlus

    N° 3272385 · Déposée le 09 février 2004 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 9 · expirée le 09 février 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DOC-PME

Quel est le numéro SIREN de DOC-PME ?

Le numéro SIREN de DOC-PME est 440 590 545. Le SIRET de son siège social est 440 590 545 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80440590545.

Où se situe le siège social de DOC-PME ?

Le siège social de DOC-PME est situé av des Templiers Parc d'Activites de Napoll, 13400 Aubagne.

DOC-PME est-elle toujours en activité ?

Oui, DOC-PME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOC-PME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOC-PME.

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