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DOC & TECH

Active
Siren383 417 672SA76130 MONT-SAINT-AIGNANCréée le 01 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOC & TECH est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1991, identifiée par le SIREN 383 417 672. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Alfred Kastler Parc Technologiques la Vat, 76130 Mont-Saint-Aignan. Son activité principale relève du code NAF 516G.

Fiche d'identité de DOC & TECH

Dénomination
DOC & TECH
SIREN
383 417 672
SIRET (siège)
383 417 672 00011
N° TVA intracommunautaire
FR62383417672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 417 672
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
SA à directoire
Code NAF / APE
516G
Date de création
01 octobre 1991
Siège social
15 RUE ALFRED KASTLER PARC TECHNOLOGIQUES LA VAT, 76130, MONT-SAINT-AIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Finances de DOC & TECH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOC & TECH

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOC & TECH

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76130 MONT-SAINT-AIGNANSiègeFermé

    383 417 672 00011 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 516G

Documents juridiques de DOC & TECH

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 1995

  • Acte

Comptes annuels de DOC & TECH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOC & TECH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOC & TECH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOC & TECH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOC & TECH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOC & TECH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOC & TECH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur DOC & TECH

Quel est le numéro SIREN de DOC & TECH ?

Le numéro SIREN de DOC & TECH est 383 417 672. Le SIRET de son siège social est 383 417 672 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62383417672.

Où se situe le siège social de DOC & TECH ?

Le siège social de DOC & TECH est situé 15 rue Alfred Kastler Parc Technologiques la Vat, 76130 Mont-Saint-Aignan.

DOC & TECH est-elle toujours en activité ?

Oui, DOC & TECH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOC & TECH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOC & TECH.

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