DOCODIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 922 323 985, DOCODIS est une SAS créée le 19 décembre 2022. Elle est domiciliée 400 av Roumanille Village d'Entreprise Green Side, 06410 Biot. Son activité principale relève du code NAF 6201Z. La direction est assurée par ANDRE NOUSSAN en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de DOCODIS
INSEE- Dénomination
- DOCODIS
- SIREN
- 922 323 985
- SIRET (siège)
- 922 323 985 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR19922323985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 323 985
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 décembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 19 décembre 2022
- Siège social
- 400 AV ROUMANILLE VILLAGE D'ENTREPRISE GREEN SIDE, 06410, BIOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOCODIS
La création, la conception, la réalisation, l'exploitation, le développement, l'achat et la vente de logiciels, de progiciels, de bases de données, de sites internet, de solutions multimédia, de nouvelles technologies et de supports marketing la commercialisation de tous travaux, services et matériels associés l'activité d'agent et mandataire pour toute activité commerciale la prise, l'acquisition, l'exploitation, le développement, l'achat et la vente de logiciels, de progiciels, de bases de données, de sites internet, de solutions multimédia, de nouvelles technologies et de supports marketing la commercialisation de tous travaux, services et matériels associés l'activité d'agent et mandataire pour toute activité commerciale la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets et droits de propriété intellectuelle
Finances de DOCODIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOCODIS
INSEEÉtablissements de DOCODIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06410 BIOTSiègeFermé
922 323 985 00015 · ouvert le 13 décembre 2022 · NAF 6201Z
Documents juridiques de DOCODIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DOCODIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOCODIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOCODIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOCODIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOCODIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOCODIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOCODIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 décembre 2022
Questions fréquentes sur DOCODIS
Quel est le numéro SIREN de DOCODIS ?
Le numéro SIREN de DOCODIS est 922 323 985. Le SIRET de son siège social est 922 323 985 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19922323985.
Qui dirige DOCODIS ?
DOCODIS est dirigée par ANDRE NOUSSAN, président de sas.
Où se situe le siège social de DOCODIS ?
Le siège social de DOCODIS est situé 400 av Roumanille Village d'Entreprise Green Side, 06410 Biot.
DOCODIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DOCODIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOCODIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOCODIS.
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