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DOCPROCESS FRANCE

Active
Siren837 863 042SAS38240 MEYLANCréée le 01 mars 2018

6202A · Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Résultat net 2023
−529 k€+5,1 %
Capital social
275 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 837 863 042, DOCPROCESS FRANCE est une SAS créée le 1er mars 2018. Son siège social est situé 14 Che des Clos 1er Etage, 38240 Meylan. Elle exerce une activité de conseil en systèmes et logiciels informatiques (code NAF 6202A). Le dernier exercice publié fait état de une perte nette de 529 k€. La direction est assurée par CENTAURUS GROUP en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de DOCPROCESS FRANCE

Dénomination
DOCPROCESS FRANCE
SIREN
837 863 042
SIRET (siège)
837 863 042 00037
N° TVA intracommunautaire
FR08837863042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Grenoble 837 863 042
Greffe
Grenoble
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
275 000 €
Code NAF / APE
6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Date de création
01 mars 2018
Siège social
14 CHE DES CLOS 1ER ETAGE, 38240, MEYLAN
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DOCPROCESS FRANCE

Réalisation d'études, développement de solutions innovantes et la recherche et développement dans le domaine informatique notamment dans les domaines des technologies de l'information, dématérialisation, intermédiation documentaire, intégration de données, traitement automatique des documents, applications en mode SaaS, archivage électronique, virtualisation. Toutes prestations de conseils et de services et ou de formation dans les domaines précités ainsi qu'en organisation et gestion d'entreprises.

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Finances de DOCPROCESS FRANCE

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanEffectif
2023--−529 k€--−1,2 M€228 k€-
2022--−558 k€--−700 k€298 k€16
2021--−695 k€--−142 k€292 k€-
2020--−993 k€--553 k€844 k€-

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2023 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 16 juillet 2024

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2023

Autonomie financière
−540,2 %
Taux d’endettement
−91,2 %
Ratio de liquidité
59,0 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires221 €461 €
Autres immobilisations corporelles15 849 €25 343 €
Autres immobilisations financières12 319 €12 319 €
TOTAL Actif immobilisé28 388 €38 123 €
Clients et comptes rattachés118 511 €138 377 €
Autres créances46 826 €55 895 €
Disponibilités18 296 €50 634 €
Charges constatées d'avance15 519 €12 393 €
TOTAL Actif circulant199 152 €257 299 €
Écarts de conversion actif0 €3 040 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif227 540 €298 462 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel1 550 000 €1 550 000 €
Réserve légale5 000 €5 000 €
Autres réserves59 583 €59 583 €
Report à nouveau−2 314 411 €−1 756 468 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−529 267 €−557 944 €
TOTAL Capitaux propres−1 229 096 €−699 828 €
Provisions pour risques0 €3 040 €
TOTAL Provisions pour risques et charges0 €3 040 €
Emprunts et dettes financières divers1 120 699 €729 287 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés47 736 €42 858 €
Dettes fiscales et sociales263 411 €205 972 €
Produits constatés d'avance25 203 €17 133 €
TOTAL Dettes1 457 049 €995 250 €
Écarts de conversion passif−413 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif227 540 €298 462 €
Code EG1 457 049 €995 250 €
Code EI1 120 699 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Concessions, brevets et droits similaires461 €1 825 €
Autres immobilisations corporelles25 343 €28 600 €
Autres immobilisations financières12 319 €12 319 €
TOTAL Actif immobilisé38 123 €42 744 €
Clients et comptes rattachés138 377 €109 266 €
Autres créances55 895 €102 994 €
Disponibilités50 634 €32 424 €
Charges constatées d'avance12 393 €12 973 €
TOTAL Actif circulant257 299 €257 657 €
Écarts de conversion actif3 040 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif298 462 €300 401 €

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel1 550 000 €1 550 000 €
Réserve légale5 000 €5 000 €
Autres réserves59 583 €59 583 €
Report à nouveau−1 756 468 €−1 061 671 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−557 944 €−694 797 €
TOTAL Capitaux propres−699 828 €−141 885 €
Provisions pour risques3 040 €0 €
TOTAL Provisions pour risques et charges3 040 €0 €
Emprunts et dettes financières divers729 287 €150 125 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés42 858 €63 169 €
Dettes fiscales et sociales205 972 €220 488 €
Autres dettes0 €8 504 €
Produits constatés d'avance17 133 €0 €
TOTAL Dettes995 250 €442 286 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif298 462 €300 401 €
Code EG995 250 €442 286 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Concessions, brevets et droits similaires1 825 €4 582 €
Autres immobilisations corporelles28 600 €39 964 €
Autres immobilisations financières12 319 €17 195 €
TOTAL Actif immobilisé42 744 €61 741 €
Clients et comptes rattachés109 266 €274 875 €
Autres créances94 490 €117 315 €
Disponibilités32 424 €372 189 €
Charges constatées d'avance12 973 €18 373 €
TOTAL Actif circulant249 153 €782 752 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif291 897 €844 493 €

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel1 550 000 €1 550 000 €
Réserve légale5 000 €5 000 €
Autres réserves59 583 €59 583 €
Report à nouveau−1 061 671 €−68 347 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−694 797 €−993 324 €
TOTAL Capitaux propres−141 885 €552 912 €
Emprunts et dettes financières divers150 125 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés63 169 €75 085 €
Dettes fiscales et sociales220 488 €216 496 €
TOTAL Dettes433 782 €291 581 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif291 897 €844 493 €
Code EG433 782 €291 581 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires4 582 €5 547 €
Autres immobilisations corporelles39 964 €12 171 €
Autres immobilisations financières17 195 €265 €
TOTAL Actif immobilisé61 741 €17 982 €
Clients et comptes rattachés274 875 €98 560 €
Autres créances117 315 €90 139 €
Disponibilités372 189 €50 660 €
Charges constatées d'avance18 373 €3 965 €
TOTAL Actif circulant782 752 €243 324 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif844 493 €261 306 €
Code CP265 €-

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel1 550 000 €50 000 €
Réserve légale5 000 €5 000 €
Autres réserves59 583 €59 583 €
Report à nouveau−68 347 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−993 324 €−68 347 €
TOTAL Capitaux propres552 912 €46 236 €
Emprunts et dettes financières divers-108 874 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés75 085 €10 536 €
Dettes fiscales et sociales216 496 €95 660 €
TOTAL Dettes291 581 €215 070 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif844 493 €261 306 €
Code EG-215 070 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.

Dirigeants et représentants de DOCPROCESS FRANCE

S

STI

Directeur général

ST

Sébastien TRICHET

Directeur général

C

CENTAURUS GROUP

Président de SAS

Anciens dirigeants (1)

A

APOLOZAN Liviu nom d'usage : APOLOZAN. Commissaire aux comptes titulaire : Société à responsabilité limitée MIELCAREK & ASSOCIÉS

Président · de mars 2018 à octobre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DOCPROCESS FRANCE

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 38240 MEYLANSiègeActif

    837 863 042 00037 · ouvert le 12 juin 2020 · NAF 7112B

  • 38240 MEYLANActif

    837 863 042 00045 · NAF 7010Z

  • 38240 MEYLANFermé

    837 863 042 00011 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 7010Z

  • 75009 PARIS 9E ARRONDISSEMENTFermé

    837 863 042 00029 · ouvert le 12 juin 2020 · NAF 6202A

Documents juridiques de DOCPROCESS FRANCE

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 septembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 30 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 septembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 05 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2018

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de DOCPROCESS FRANCE

DOCPROCESS FRANCE a déposé les comptes annuels de 5 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Bilan complet

31 juillet 2026

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

16 juillet 2024

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

04 juillet 2023

Comptes annuels 2021

Confidentiel

Bilan complet

27 septembre 2022

Comptes annuels 2020

Confidentiel

Bilan complet

11 octobre 2021

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de DOCPROCESS FRANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOCPROCESS FRANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOCPROCESS FRANCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOCPROCESS FRANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOCPROCESS FRANCE

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    Société à responsabilité limitée STI devient directeur général

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    Sté par actions simplifiée Centaurus Group devient président. TRICHET Sébastien Christophe nom d'usage : TRICHET devient directeur général. APOLOZAN Liviu nom d'usage : APOLOZAN n'est plus président

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    Société à responsabilité limitée MIELCAREK & ASSOCIÉS n'est plus commissaire aux comptes titulaire

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  16. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-03-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2018

Questions fréquentes sur DOCPROCESS FRANCE

Quel est le numéro SIREN de DOCPROCESS FRANCE ?

Le numéro SIREN de DOCPROCESS FRANCE est 837 863 042. Le SIRET de son siège social est 837 863 042 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08837863042.

Qui dirige DOCPROCESS FRANCE ?

DOCPROCESS FRANCE est dirigée par CENTAURUS GROUP, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOCPROCESS FRANCE ?

Le siège social de DOCPROCESS FRANCE est situé 14 Che des Clos 1er Etage, 38240 Meylan.

DOCPROCESS FRANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOCPROCESS FRANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOCPROCESS FRANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOCPROCESS FRANCE.