DOCTEUR CUSENIER
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 411 565 997, DOCTEUR CUSENIER est une SARL créée le 3 avril 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Victor Hugo, 31150 Bruguieres. L'entreprise déclare le code NAF 851E comme activité principale.
Fiche d'identité de DOCTEUR CUSENIER
INSEE- Dénomination
- DOCTEUR CUSENIER
- SIREN
- 411 565 997
- SIRET (siège)
- 411 565 997 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR38411565997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 565 997
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Code NAF / APE
- 851E
- Date de création
- 03 avril 1997
- Siège social
- 14 RUE VICTOR HUGO, 31150, BRUGUIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de DOCTEUR CUSENIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOCTEUR CUSENIER
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DOCTEUR CUSENIER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31150 BRUGUIERESSiègeFermé
411 565 997 00011 · ouvert le 03 avril 1997 · NAF 851E
Documents juridiques de DOCTEUR CUSENIER
INPIConformité de DOCTEUR CUSENIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOCTEUR CUSENIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOCTEUR CUSENIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOCTEUR CUSENIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOCTEUR CUSENIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 avril 1997
Questions fréquentes sur DOCTEUR CUSENIER
Quel est le numéro SIREN de DOCTEUR CUSENIER ?
Le numéro SIREN de DOCTEUR CUSENIER est 411 565 997. Le SIRET de son siège social est 411 565 997 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38411565997.
Où se situe le siège social de DOCTEUR CUSENIER ?
Le siège social de DOCTEUR CUSENIER est situé 14 rue Victor Hugo, 31150 Bruguieres.
DOCTEUR CUSENIER est-elle toujours en activité ?
Oui, DOCTEUR CUSENIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOCTEUR CUSENIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOCTEUR CUSENIER.
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