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DOCTEUR MORAND PASCAL

Active
Siren993 020 569SARL06700 Saint-Laurent-du-VarCréée le 31 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DOCTEUR MORAND PASCAL est une SARL immatriculée le 31 octobre 2025 sous le numéro SIREN 993 020 569. Son siège social est situé 116 RUE du Commandant Gaston Cahuzac Institut Arnault Tzanck - Bâtiment G/H - 1er étage, 06700 Saint-Laurent-du-Var. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622C. Elle est dirigée par pascal morand, gérant.

Fiche d'identité de DOCTEUR MORAND PASCAL

Dénomination
DOCTEUR MORAND PASCAL
SIREN
993 020 569
SIRET (siège)
993 020 569 00014
N° TVA intracommunautaire
FR47993020569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 020 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 octobre 2025
Forme juridique
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
8622C
Date de création
31 octobre 2025
Siège social
116 RUE du Commandant Gaston Cahuzac Institut Arnault Tzanck - Bâtiment G/H - 1er étage, 06700, Saint-Laurent-du-Var
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOCTEUR MORAND PASCAL

l'exercice de la profession de médecin spécialiste en néphrologie

Finances de DOCTEUR MORAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOCTEUR MORAND PASCAL

PM

pascal morand

Gérant

Depuis la création (31 octobre 2025) · 1 an

Établissements de DOCTEUR MORAND PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06700 Saint-Laurent-du-VarSiègeActif

    993 020 569 00014 · ouvert le 21 octobre 2025 · NAF 8622C

Documents juridiques de DOCTEUR MORAND PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 octobre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de DOCTEUR MORAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOCTEUR MORAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOCTEUR MORAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOCTEUR MORAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOCTEUR MORAND PASCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOCTEUR MORAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOCTEUR MORAND PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'antibes

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-10-21

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2025

Questions fréquentes sur DOCTEUR MORAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DOCTEUR MORAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de DOCTEUR MORAND PASCAL est 993 020 569. Le SIRET de son siège social est 993 020 569 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47993020569.

Qui dirige DOCTEUR MORAND PASCAL ?

DOCTEUR MORAND PASCAL est dirigée par pascal morand, gérant.

Où se situe le siège social de DOCTEUR MORAND PASCAL ?

Le siège social de DOCTEUR MORAND PASCAL est situé 116 RUE du Commandant Gaston Cahuzac Institut Arnault Tzanck - Bâtiment G/H - 1er étage, 06700 Saint-Laurent-du-Var.

DOCTEUR MORAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOCTEUR MORAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOCTEUR MORAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOCTEUR MORAND PASCAL.

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