CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,7 k€
Effectif
Non publié

DOCUMA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 octobre 2001, identifiée par le SIREN 439 643 875. Elle est domiciliée 13 rue de l'Eglise, 59169 Ferin. Son activité principale relève du code NAF 8559A. Elle est dirigée par DENIS DUAVRANT, gérant.

Fiche d'identité de DOCUMA

Dénomination
DOCUMA
SIREN
439 643 875
SIRET (siège)
439 643 875 00016
N° TVA intracommunautaire
FR36439643875Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 643 875
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 700 €
Code NAF / APE
8559A
Date de création
26 octobre 2001
Siège social
13 RUE DE L'EGLISE, 59169, FERIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOCUMA

Analyse de systèmes automatisés, ce qui inclut l'étude, la conception, la réalisation, la modification, la documentation, la formation et la maintenance de ces systèmes.

Finances de DOCUMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOCUMA

DD

DENIS DUAVRANT

Gérant

Depuis la création (26 octobre 2001) · 24 ans

Établissements de DOCUMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59169 FERINSiègeActif

    439 643 875 00016 · ouvert le 24 septembre 2001 · NAF 8559A

Documents juridiques de DOCUMA

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 21 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 juillet 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 19 février 2008

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2001

  • Acte

Comptes annuels de DOCUMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOCUMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOCUMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOCUMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOCUMA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOCUMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOCUMA

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 2001

Questions fréquentes sur DOCUMA

Quel est le numéro SIREN de DOCUMA ?

Le numéro SIREN de DOCUMA est 439 643 875. Le SIRET de son siège social est 439 643 875 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36439643875.

Qui dirige DOCUMA ?

DOCUMA est dirigée par DENIS DUAVRANT, gérant.

Où se situe le siège social de DOCUMA ?

Le siège social de DOCUMA est situé 13 rue de l'Eglise, 59169 Ferin.

DOCUMA est-elle toujours en activité ?

Oui, DOCUMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOCUMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOCUMA.