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DOCUMENT PROCESS

Active
Siren414 988 048559993210 SAINT-DENISCréée le 01 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 414 988 048, DOCUMENT PROCESS est une 5599 créée le 1er décembre 1997. Son siège social est situé 9 rue Paul Lafargue immeuble le Triangle, 93210 Saint-Denis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A.

Fiche d'identité de DOCUMENT PROCESS

Dénomination
DOCUMENT PROCESS
SIREN
414 988 048
SIRET (siège)
414 988 048 00040
N° TVA intracommunautaire
FR02414988048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 988 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
5599
Code NAF / APE
6202A
Date de création
01 décembre 1997
Siège social
9 RUE PAUL LAFARGUE IMMEUBLE LE TRIANGLE, 93210, SAINT-DENIS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DOCUMENT PROCESS

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Finances de DOCUMENT PROCESS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOCUMENT PROCESS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOCUMENT PROCESS

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 93210 SAINT-DENISSiègeActif

    414 988 048 00040 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 6202A

  • 92110 CLICHYFermé

    414 988 048 00032 · ouvert le 16 décembre 2003 · NAF 721Z

  • 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTFermé

    414 988 048 00016 · ouvert le 01 décembre 1997 · NAF 721Z

  • 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTFermé

    414 988 048 00024 · ouvert le 28 septembre 1998 · NAF 721Z

Documents juridiques de DOCUMENT PROCESS

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 21 février 2001

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 24 août 1998

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de DOCUMENT PROCESS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOCUMENT PROCESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOCUMENT PROCESS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOCUMENT PROCESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOCUMENT PROCESS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOCUMENT PROCESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOCUMENT PROCESS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1997

Questions fréquentes sur DOCUMENT PROCESS

Quel est le numéro SIREN de DOCUMENT PROCESS ?

Le numéro SIREN de DOCUMENT PROCESS est 414 988 048. Le SIRET de son siège social est 414 988 048 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02414988048.

Où se situe le siège social de DOCUMENT PROCESS ?

Le siège social de DOCUMENT PROCESS est situé 9 rue Paul Lafargue immeuble le Triangle, 93210 Saint-Denis.

DOCUMENT PROCESS est-elle toujours en activité ?

Oui, DOCUMENT PROCESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOCUMENT PROCESS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOCUMENT PROCESS.

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