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DOCUS JEAN

Active
Siren390 046 100Entrepreneur individuel59870 RIEULAYCréée le 18 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOCUS JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 1993, identifié par le SIREN 390 046 100. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Rombeau, 59870 Rieulay. L'entreprise déclare le code NAF 524Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DOCUS JEAN

Dénomination
DOCUS JEAN
SIREN
390 046 100
SIRET (siège)
390 046 100 00025
N° TVA intracommunautaire
FR55390046100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 046 100
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
524Z
Date de création
18 janvier 1993
Siège social
1 RUE ROMBEAU, 59870, RIEULAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOCUS JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DOCUS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOCUS JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOCUS JEAN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 59870 RIEULAYSiègeFermé

    390 046 100 00025 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 524Z

  • 59155 FACHES-THUMESNILFermé

    390 046 100 00017 · ouvert le 18 janvier 1993 · NAF 524Z

Documents juridiques de DOCUS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOCUS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOCUS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOCUS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOCUS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOCUS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOCUS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 1993

Questions fréquentes sur DOCUS JEAN

Quel est le numéro SIREN de DOCUS JEAN ?

Le numéro SIREN de DOCUS JEAN est 390 046 100. Le SIRET de son siège social est 390 046 100 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55390046100.

Où se situe le siège social de DOCUS JEAN ?

Le siège social de DOCUS JEAN est situé 1 rue Rombeau, 59870 Rieulay.

DOCUS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOCUS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOCUS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOCUS JEAN.

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