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DOGAN HASAN

Active
Siren831 897 970Entrepreneur individuel39360 VAUX-LES-SAINT-CLAUDECréée le 08 septembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOGAN HASAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 septembre 2017, identifié par le SIREN 831 897 970. Son siège social est situé 320 En Corps, 39360 Vaux-les-Saint-Claude. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DOGAN HASAN

Dénomination
DOGAN HASAN
SIREN
831 897 970
SIRET (siège)
831 897 970 00016
N° TVA intracommunautaire
FR31831897970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 897 970
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
08 septembre 2017
Siège social
320 EN CORPS, 39360, VAUX-LES-SAINT-CLAUDE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOGAN HASAN

Installation de stores en tissu

Finances de DOGAN HASAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOGAN HASAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOGAN HASAN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 39360 VAUX-LES-SAINT-CLAUDESiègeActif

    831 897 970 00016 · ouvert le 08 septembre 2017 · NAF 4334Z

  • 68390 BaldersheimSiègeActif

    831 897 970 00024 · ouvert le 21 novembre 2025 · NAF 4329B

Documents juridiques de DOGAN HASAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DOGAN HASAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOGAN HASAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOGAN HASAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOGAN HASAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOGAN HASAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOGAN HASAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2017

Questions fréquentes sur DOGAN HASAN

Quel est le numéro SIREN de DOGAN HASAN ?

Le numéro SIREN de DOGAN HASAN est 831 897 970. Le SIRET de son siège social est 831 897 970 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31831897970.

Où se situe le siège social de DOGAN HASAN ?

Le siège social de DOGAN HASAN est situé 320 En Corps, 39360 Vaux-les-Saint-Claude.

DOGAN HASAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOGAN HASAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOGAN HASAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOGAN HASAN.

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