CheckersProcédures

DOINEL DAVID

Active
Siren437 819 048Entrepreneur individuel27300 BERNAYCréée le 31 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 437 819 048, DOINEL DAVID est un entrepreneur individuel créé le 31 janvier 2001. Son siège social est situé 7 rue Pierre Corneille les Anemones Appt 112, 27300 Bernay. Son activité principale relève du code NAF 9001Z.

Fiche d'identité de DOINEL DAVID

Dénomination
DOINEL DAVID
SIREN
437 819 048
SIRET (siège)
437 819 048 00046
N° TVA intracommunautaire
FR41437819048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 819 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
31 janvier 2001
Siège social
7 RUE PIERRE CORNEILLE LES ANEMONES APPT 112, 27300, BERNAY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DOINEL DAVID

Arts du spectacle vivant

Finances de DOINEL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOINEL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOINEL DAVID

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 27300 BERNAYSiègeActif

    437 819 048 00046 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 9001Z

  • 27300 SAINT-MARTIN-DU-TILLEULFermé

    437 819 048 00012 · ouvert le 31 janvier 2001 · NAF 741J

  • 27300 BERNAYFermé

    437 819 048 00020 · ouvert le 01 mai 2003 · NAF 923A

  • 45000 ORLEANSFermé

    437 819 048 00038 · ouvert le 15 septembre 2004 · NAF 9001Z

Documents juridiques de DOINEL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOINEL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOINEL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOINEL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOINEL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOINEL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOINEL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2001

Marques déposées par DOINEL DAVID

DOINEL DAVID est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • MOARA

    N° 3130402 · Déposée le 05 novembre 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 22, 24, 25 · expirée le 05 novembre 2011

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DOINEL DAVID

Quel est le numéro SIREN de DOINEL DAVID ?

Le numéro SIREN de DOINEL DAVID est 437 819 048. Le SIRET de son siège social est 437 819 048 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41437819048.

Où se situe le siège social de DOINEL DAVID ?

Le siège social de DOINEL DAVID est situé 7 rue Pierre Corneille les Anemones Appt 112, 27300 Bernay.

DOINEL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, DOINEL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOINEL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOINEL DAVID.

Entreprises similaires

Même activité à Bernay

Entreprises arts du spectacle vivant

Toutes les entreprises avec le code NAF 9001Z

Entreprises à Bernay

Toutes les entreprises à Bernay