CheckersProcédures

DOISNE FREDERIC

Active
Siren403 517 733Entrepreneur individuel18300 SAINT-SATURCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 517 733, DOISNE FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Obuses, 18300 Saint-Satur. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DOISNE FREDERIC

Dénomination
DOISNE FREDERIC
SIREN
403 517 733
SIRET (siège)
403 517 733 00016
N° TVA intracommunautaire
FR01403517733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 517 733
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
RUE DES OBUSES, 18300, SAINT-SATUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOISNE FREDERIC

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DOISNE FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOISNE FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOISNE FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18300 SAINT-SATURSiègeActif

    403 517 733 00016 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DOISNE FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOISNE FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOISNE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOISNE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOISNE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOISNE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOISNE FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur DOISNE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DOISNE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DOISNE FREDERIC est 403 517 733. Le SIRET de son siège social est 403 517 733 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01403517733.

Où se situe le siège social de DOISNE FREDERIC ?

Le siège social de DOISNE FREDERIC est situé rue des Obuses, 18300 Saint-Satur.

DOISNE FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DOISNE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOISNE FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOISNE FREDERIC.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Satur

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Saint-Satur

Entreprises du même secteur à Saint-Satur

Entreprises à Saint-Satur

Toutes les entreprises à Saint-Satur