CheckersProcédures

DOISNEAU FREDERIC

Active
Siren491 075 248Entrepreneur individuel30120 ARPHYCréée le 01 août 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOISNEAU FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2006, identifié par le SIREN 491 075 248. Elle est domiciliée Roque Frege, 30120 Arphy. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DOISNEAU FREDERIC

Dénomination
DOISNEAU FREDERIC
SIREN
491 075 248
SIRET (siège)
491 075 248 00014
N° TVA intracommunautaire
FR38491075248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 075 248
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 août 2006
Siège social
ROQUE FREGE, 30120, ARPHY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOISNEAU FREDERIC

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de DOISNEAU FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOISNEAU FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOISNEAU FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30120 ARPHYSiègeActif

    491 075 248 00014 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 0113Z

Documents juridiques de DOISNEAU FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOISNEAU FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOISNEAU FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOISNEAU FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOISNEAU FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOISNEAU FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOISNEAU FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2006

Questions fréquentes sur DOISNEAU FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DOISNEAU FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DOISNEAU FREDERIC est 491 075 248. Le SIRET de son siège social est 491 075 248 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38491075248.

Où se situe le siège social de DOISNEAU FREDERIC ?

Le siège social de DOISNEAU FREDERIC est situé Roque Frege, 30120 Arphy.

DOISNEAU FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DOISNEAU FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOISNEAU FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOISNEAU FREDERIC.