DOISNEAU SEBASTIEN
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 809 929 938, DOISNEAU SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 11 février 2015. Son siège social est situé 4 rue des Clos, 49250 Brissac Loire Aubance. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de DOISNEAU SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DOISNEAU SEBASTIEN
- SIREN
- 809 929 938
- SIRET (siège)
- 809 929 938 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR63809929938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 929 938
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 11 février 2015
- Siège social
- 4 RUE DES CLOS, 49250, BRISSAC LOIRE AUBANCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOISNEAU SEBASTIEN
Vente à domicile
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Établissements de DOISNEAU SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCESiègeActif
809 929 938 00011 · ouvert le 11 février 2015 · NAF 4799A
Conformité de DOISNEAU SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOISNEAU SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOISNEAU SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOISNEAU SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 février 2015
Questions fréquentes sur DOISNEAU SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DOISNEAU SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DOISNEAU SEBASTIEN est 809 929 938. Le SIRET de son siège social est 809 929 938 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63809929938.
Où se situe le siège social de DOISNEAU SEBASTIEN ?
Le siège social de DOISNEAU SEBASTIEN est situé 4 rue des Clos, 49250 Brissac Loire Aubance.
DOISNEAU SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DOISNEAU SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOISNEAU SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOISNEAU SEBASTIEN.
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