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938 539 905

Active
Siren938 539 905Entrepreneur individuel AiglemontCréée le 10 janvier 2025

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Documents

Fiche d'identité de 938 539 905

Dénomination
938 539 905
SIREN
938 539 905
SIRET (siège)
938 539 905 00019
N° TVA intracommunautaire
FR48938539905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 539 905
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
10 janvier 2025
Siège social
Aiglemont
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 938 539 905

Couture et broderie personnalisée

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Dirigeants et représentants de 938 539 905

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 938 539 905

1 établissement, dont 1 en activité.

  • AiglemontSiègeActif

    938 539 905 00019 · ouvert le 13 décembre 2024 · NAF 1413Z

Documents juridiques de 938 539 905

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 décembre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 13 décembre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 13 décembre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 13 décembre 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 13 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 12 décembre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 12 décembre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 12 décembre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 12 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 12 décembre 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 938 539 905

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 539 905. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 938 539 905 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 938 539 905

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2025