DOM DESIGN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 40,0 k€
- Effectif
- Non publié
DOM DESIGN est une SAS immatriculée le 25 février 2005 sous le numéro SIREN 481 027 506. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 Che du Puy Blanc, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. Son activité principale relève du code NAF 6399Z. La direction est assurée par DOMINIQUE CHARROIN en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de DOM DESIGN
INSEE- Dénomination
- DOM DESIGN
- SIREN
- 481 027 506
- SIRET (siège)
- 481 027 506 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR47481027506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 027 506
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 40 000 €
- Code NAF / APE
- 6399Z
- Date de création
- 25 février 2005
- Siège social
- 30 CHE DU PUY BLANC, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DOM DESIGN
toutes activités de création, de dessin, design dans le domaine du sport. L'importation l'exportation l'achat la vente le négoce en gros demi gros détail de tous produits se rapportant à ces activités.
Finances de DOM DESIGN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOM DESIGN
INSEEÉtablissements de DOM DESIGN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeActif
481 027 506 00023 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6399Z
- 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTFermé
481 027 506 00015 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6399Z
Documents juridiques de DOM DESIGN
INPIComptes annuels de DOM DESIGN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOM DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOM DESIGN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOM DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOM DESIGN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOM DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOM DESIGN
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON
- création
Date d'effet : 25 février 2005
Questions fréquentes sur DOM DESIGN
Quel est le numéro SIREN de DOM DESIGN ?
Le numéro SIREN de DOM DESIGN est 481 027 506. Le SIRET de son siège social est 481 027 506 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47481027506.
Qui dirige DOM DESIGN ?
DOM DESIGN est dirigée par DOMINIQUE CHARROIN, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DOM DESIGN ?
Le siège social de DOM DESIGN est situé 30 Che du Puy Blanc, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.
DOM DESIGN est-elle toujours en activité ?
Oui, DOM DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOM DESIGN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOM DESIGN.
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