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DOMAINE ALETH

Active
Siren401 005 707Société civile89800 LA CHAPELLE-VAUPELTEIGNECréée le 22 mai 1995

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
10,0 k€

DOMAINE ALETH est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mai 1995, identifiée par le SIREN 401 005 707. Elle est domiciliée rue du Serein, 89800 La Chapelle-Vaupelteigne. DOMAINE ALETH relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par JOSEPH HELFRICH, gérant.

Fiche d'identité de DOMAINE ALETH

Dénomination
DOMAINE ALETH
SIREN
401 005 707
SIRET (siège)
401 005 707 00013
N° TVA intracommunautaire
FR47401005707Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 005 707
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
22 mai 1995
Siège social
RUE DU SEREIN , 89800, LA CHAPELLE-VAUPELTEIGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMAINE ALETH

exploitation agricole

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Finances de DOMAINE ALETH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DOMAINE ALETH

L

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Associé indéfiniment responsable

D

DOMAINES CHABLISIENS

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

JB

Jacques Briday,

Gérant · jusqu'à novembre 2016

VS

Vincent Sauvestre,

Gérant associé indéfiniment responsable · de octobre 2012 à juin 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DOMAINE ALETH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89800 LA CHAPELLE-VAUPELTEIGNESiègeActif

    401 005 707 00013 · ouvert le 29 mars 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DOMAINE ALETH

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2018

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 22 mai 1995

  • Acte

Conformité de DOMAINE ALETH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE ALETH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE ALETH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMAINE ALETH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMAINE ALETH

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Gérant partant : Briday, Jacques, nomination du Gérant : Helfrich, Joseph Antoine Martin

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Gérant associé indéfiniment responsable partant : Sauvestre, Vincent, nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Briday, Jacques

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Sauvestre, Vincent

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 1995

Questions fréquentes sur DOMAINE ALETH

Quel est le numéro SIREN de DOMAINE ALETH ?

Le numéro SIREN de DOMAINE ALETH est 401 005 707. Le SIRET de son siège social est 401 005 707 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47401005707.

Qui dirige DOMAINE ALETH ?

DOMAINE ALETH est dirigée par JOSEPH HELFRICH, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOMAINE ALETH ?

Le siège social de DOMAINE ALETH est situé rue du Serein, 89800 La Chapelle-Vaupelteigne.

DOMAINE ALETH est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMAINE ALETH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMAINE ALETH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE ALETH.