DOMAINE BESSON
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 337 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 389 286 642, DOMAINE BESSON est une société civile créée le 26 septembre 1994. Son siège social est situé 8 Che de Valvan, 89800 Chablis. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par ALAIN BESSON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DOMAINE BESSON
INSEE- Dénomination
- DOMAINE BESSON
- SIREN
- 389 286 642
- SIRET (siège)
- 389 286 642 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR17389286642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 286 642
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 336 561,46 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 26 septembre 1994
- Siège social
- 8 CHE DE VALVAN , 89800, CHABLIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DOMAINE BESSON
Viticulture
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Finances de DOMAINE BESSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOMAINE BESSON
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 mai 2017
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DOMAINE BESSON
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 89800 CHABLISSiègeActif
389 286 642 00035 · ouvert le 10 août 1994 · NAF 0121Z
- 89800 CHABLISFermé
389 286 642 00019 · ouvert le 19 novembre 1992 · NAF 011G
- 89800 CHABLISFermé
389 286 642 00027 · ouvert le 10 août 1994 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DOMAINE BESSON
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DOMAINE BESSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE BESSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE BESSON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOMAINE BESSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMAINE BESSON
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Besson, Alain, nomination du Co-gérant associé indéfiniment responsable : Besson, Camille Emilie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- création
Date d'effet : 26 septembre 1994
Marques déposées par DOMAINE BESSON
INPIDOMAINE BESSON est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLES BEAUREGARDS
N° 3344402 · Déposée le 18 février 2005 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 18 février 2015
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur DOMAINE BESSON
Quel est le numéro SIREN de DOMAINE BESSON ?
Le numéro SIREN de DOMAINE BESSON est 389 286 642. Le SIRET de son siège social est 389 286 642 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17389286642.
Qui dirige DOMAINE BESSON ?
DOMAINE BESSON est dirigée par ALAIN BESSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DOMAINE BESSON ?
Le siège social de DOMAINE BESSON est situé 8 Che de Valvan, 89800 Chablis.
DOMAINE BESSON est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMAINE BESSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMAINE BESSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE BESSON.
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