DOMAINE DE BOURJAC
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 2,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 795 206 861, DOMAINE DE BOURJAC est une société civile créée le 1er octobre 2013. Son siège social est situé La Salvanie, 12480 Broquies. DOMAINE DE BOURJAC relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par OLIVIER TOULOUSE, liquidateur.
Fiche d'identité de DOMAINE DE BOURJAC
INSEE- Dénomination
- DOMAINE DE BOURJAC
- SIREN
- 795 206 861
- SIRET (siège)
- 795 206 861 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR73795206861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 795 206 861
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 octobre 2013
- Siège social
- LA SALVANIE , 12480, BROQUIES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOMAINE DE BOURJAC
Viti vinicole
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Finances de DOMAINE DE BOURJAC
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INSEEÉtablissements de DOMAINE DE BOURJAC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12480 BROQUIESSiègeActif
795 206 861 00010 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DOMAINE DE BOURJAC
INPIConformité de DOMAINE DE BOURJAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE DE BOURJAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE DE BOURJAC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOMAINE DE BOURJAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMAINE DE BOURJAC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- création
Date d'effet : 01 octobre 2013
Questions fréquentes sur DOMAINE DE BOURJAC
Quel est le numéro SIREN de DOMAINE DE BOURJAC ?
Le numéro SIREN de DOMAINE DE BOURJAC est 795 206 861. Le SIRET de son siège social est 795 206 861 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73795206861.
Qui dirige DOMAINE DE BOURJAC ?
DOMAINE DE BOURJAC est dirigée par OLIVIER TOULOUSE, liquidateur.
Où se situe le siège social de DOMAINE DE BOURJAC ?
Le siège social de DOMAINE DE BOURJAC est situé La Salvanie, 12480 Broquies.
DOMAINE DE BOURJAC est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMAINE DE BOURJAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMAINE DE BOURJAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE DE BOURJAC.
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