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DOMAINE DE BOURJAC

Active
Siren795 206 861Société civile12480 BROQUIESCréée le 01 octobre 2013

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 795 206 861, DOMAINE DE BOURJAC est une société civile créée le 1er octobre 2013. Son siège social est situé La Salvanie, 12480 Broquies. DOMAINE DE BOURJAC relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par OLIVIER TOULOUSE, liquidateur.

Fiche d'identité de DOMAINE DE BOURJAC

Dénomination
DOMAINE DE BOURJAC
SIREN
795 206 861
SIRET (siège)
795 206 861 00010
N° TVA intracommunautaire
FR73795206861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 206 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 octobre 2013
Siège social
LA SALVANIE , 12480, BROQUIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMAINE DE BOURJAC

Viti vinicole

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Finances de DOMAINE DE BOURJAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DOMAINE DE BOURJAC

OT

OLIVIER TOULOUSE

Liquidateur

Depuis la création (01 octobre 2013) · 13 ans

Établissements de DOMAINE DE BOURJAC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12480 BROQUIESSiègeActif

    795 206 861 00010 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DOMAINE DE BOURJAC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 février 2018

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2013

  • Acte

Conformité de DOMAINE DE BOURJAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE DE BOURJAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE DE BOURJAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMAINE DE BOURJAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMAINE DE BOURJAC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2013

Questions fréquentes sur DOMAINE DE BOURJAC

Quel est le numéro SIREN de DOMAINE DE BOURJAC ?

Le numéro SIREN de DOMAINE DE BOURJAC est 795 206 861. Le SIRET de son siège social est 795 206 861 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73795206861.

Qui dirige DOMAINE DE BOURJAC ?

DOMAINE DE BOURJAC est dirigée par OLIVIER TOULOUSE, liquidateur.

Où se situe le siège social de DOMAINE DE BOURJAC ?

Le siège social de DOMAINE DE BOURJAC est situé La Salvanie, 12480 Broquies.

DOMAINE DE BOURJAC est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMAINE DE BOURJAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMAINE DE BOURJAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE DE BOURJAC.