DOMAINE DE CHAMILLY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 52,8 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 344 955 554, DOMAINE DE CHAMILLY est une société civile créée le 25 mai 1988. Elle est domiciliée 37 rue des Combennes Domaine de Chamilly, 71390 Moroges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. La direction est assurée par HENRI DUREAULT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DOMAINE DE CHAMILLY
INSEE- Dénomination
- DOMAINE DE CHAMILLY
- SIREN
- 344 955 554
- SIRET (siège)
- 344 955 554 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR58344955554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 955 554
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 52 800 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 25 mai 1988
- Siège social
- 37 RUE DES COMBENNES DOMAINE DE CHAMILLY, 71390, MOROGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOMAINE DE CHAMILLY
GESTION DE BIENS IMMOBLIERS A DESTINATION AGRICOLE
Finances de DOMAINE DE CHAMILLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOMAINE DE CHAMILLY
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 septembre 2019
Gérant
En poste depuis septembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 septembre 2012
Gérant
En poste depuis septembre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 septembre 2019
HOLDING DES COMBENNES
Autre
En poste depuis septembre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 septembre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DOMAINE DE CHAMILLY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71390 MOROGESSiègeActif
344 955 554 00011 · ouvert le 25 mai 1988 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DOMAINE DE CHAMILLY
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DOMAINE DE CHAMILLY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMAINE DE CHAMILLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOMAINE DE CHAMILLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE DE CHAMILLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE DE CHAMILLY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOMAINE DE CHAMILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOMAINE DE CHAMILLY
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Gérant : DUREAULT Johan ; Gérant : DUREAULT Georges Marie Michel ; Gérant : DUREAULT Henri ; Associé : HOLDING DES COMBENNES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Gérant(e) : DUREAULT Georges, Marie, Michel Gérant(e) : DUREAULT Henri Gérant(e) : DUREAULT Johan
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- création
Date d'effet : 25 mai 1988
Questions fréquentes sur DOMAINE DE CHAMILLY
Quel est le numéro SIREN de DOMAINE DE CHAMILLY ?
Le numéro SIREN de DOMAINE DE CHAMILLY est 344 955 554. Le SIRET de son siège social est 344 955 554 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58344955554.
Qui dirige DOMAINE DE CHAMILLY ?
DOMAINE DE CHAMILLY est dirigée par HENRI DUREAULT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DOMAINE DE CHAMILLY ?
Le siège social de DOMAINE DE CHAMILLY est situé 37 rue des Combennes Domaine de Chamilly, 71390 Moroges.
DOMAINE DE CHAMILLY est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMAINE DE CHAMILLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMAINE DE CHAMILLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE DE CHAMILLY.
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