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DOMAINE DE COURCEL

Active
Siren353 767 783Société civile21630 POMMARDCréée le 09 mars 1990

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
1,5 M€

DOMAINE DE COURCEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mars 1990, identifiée par le SIREN 353 767 783. Elle est domiciliée Pl de l'Eglise, 21630 Pommard. DOMAINE DE COURCEL relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par CONSTANCE BOMMELAER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DOMAINE DE COURCEL

Dénomination
DOMAINE DE COURCEL
SIREN
353 767 783
SIRET (siège)
353 767 783 00015
N° TVA intracommunautaire
FR74353767783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 767 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 466 360 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
09 mars 1990
Siège social
PL DE L'EGLISE, 21630, POMMARD
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de DOMAINE DE COURCEL

Objet social de DOMAINE DE COURCEL

L'exploitation, soit directement, soit par bail, de tous vignobles, vignes et terres ; La transformation et l'élevage des produits provenant de cette exploitation ; La vente en gros ou au détail desdits produits ; La propriété, l'acquisition, la construction et l'exploitation de tous immeubles, bâtis ou non, à usage viticole ; La plantation de toutes vignes.

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Finances de DOMAINE DE COURCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DOMAINE DE COURCEL

AB

AMICIE BOMMELAER

Associé indéfiniment responsable

CB

CONSTANCE BOMMELAER

Gérant et associé indéfiniment responsable

DB

DOMITILLE BOMMELAER

Associé indéfiniment responsable

AB

ADRIEN BOMMELAER

Associé indéfiniment responsable

SC

SIBYLLE CHODRON DE COURCEL

Associé indéfiniment responsable

GC

GILLES CHODRON DE COURCEL

Associé indéfiniment responsable

FC

FRANCOIS CHODRON DE COURCEL

Associé indéfiniment responsable

AC

ALBANE CHODRON DE COURCEL

Associé indéfiniment responsable

AC

ANNE CHODRON de COURCEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mars 2024

EC

EDOUARD CHODRON de COURCEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mars 2024

MD

MARIE-ANNE DE SAXCE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DOMAINE DE COURCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21630 POMMARDSiègeActif

    353 767 783 00015 · ouvert le 09 mars 1990 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DOMAINE DE COURCEL

22 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 09 février 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de DOMAINE DE COURCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE DE COURCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE DE COURCEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMAINE DE COURCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMAINE DE COURCEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOMMELAER Anne, Paule, Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHODRON DE COURCEL Marie-Anne Jeanne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : de LEUSSE Constance, Marie, Anne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHODRON de COURCEL Edouard, Charles, Marie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 1990

Questions fréquentes sur DOMAINE DE COURCEL

Quel est le numéro SIREN de DOMAINE DE COURCEL ?

Le numéro SIREN de DOMAINE DE COURCEL est 353 767 783. Le SIRET de son siège social est 353 767 783 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74353767783.

Qui dirige DOMAINE DE COURCEL ?

DOMAINE DE COURCEL est dirigée par CONSTANCE BOMMELAER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 11 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOMAINE DE COURCEL ?

Le siège social de DOMAINE DE COURCEL est situé Pl de l'Eglise, 21630 Pommard.

DOMAINE DE COURCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMAINE DE COURCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMAINE DE COURCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE DE COURCEL.