DOMAINE DE COURCEL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 1,5 M€
DOMAINE DE COURCEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mars 1990, identifiée par le SIREN 353 767 783. Elle est domiciliée Pl de l'Eglise, 21630 Pommard. DOMAINE DE COURCEL relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par CONSTANCE BOMMELAER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DOMAINE DE COURCEL
INSEE- Dénomination
- DOMAINE DE COURCEL
- SIREN
- 353 767 783
- SIRET (siège)
- 353 767 783 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR74353767783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 767 783
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 466 360 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 09 mars 1990
- Siège social
- PL DE L'EGLISE, 21630, POMMARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de DOMAINE DE COURCEL
Objet social de DOMAINE DE COURCEL
L'exploitation, soit directement, soit par bail, de tous vignobles, vignes et terres ; La transformation et l'élevage des produits provenant de cette exploitation ; La vente en gros ou au détail desdits produits ; La propriété, l'acquisition, la construction et l'exploitation de tous immeubles, bâtis ou non, à usage viticole ; La plantation de toutes vignes.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de DOMAINE DE COURCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOMAINE DE COURCEL
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mars 2024
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mars 2024
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DOMAINE DE COURCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21630 POMMARDSiègeActif
353 767 783 00015 · ouvert le 09 mars 1990 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DOMAINE DE COURCEL
INPI22 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DOMAINE DE COURCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE DE COURCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE DE COURCEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOMAINE DE COURCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMAINE DE COURCEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOMMELAER Anne, Paule, Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHODRON DE COURCEL Marie-Anne Jeanne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : de LEUSSE Constance, Marie, Anne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHODRON de COURCEL Edouard, Charles, Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- création
Date d'effet : 09 mars 1990
Questions fréquentes sur DOMAINE DE COURCEL
Quel est le numéro SIREN de DOMAINE DE COURCEL ?
Le numéro SIREN de DOMAINE DE COURCEL est 353 767 783. Le SIRET de son siège social est 353 767 783 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74353767783.
Qui dirige DOMAINE DE COURCEL ?
DOMAINE DE COURCEL est dirigée par CONSTANCE BOMMELAER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 11 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DOMAINE DE COURCEL ?
Le siège social de DOMAINE DE COURCEL est situé Pl de l'Eglise, 21630 Pommard.
DOMAINE DE COURCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMAINE DE COURCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMAINE DE COURCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE DE COURCEL.
Entreprises similaires
Même activité (culture de la vigne) à Pommard
- CHATEAU DE POMMARD WINES21630 Pommard
- SAS DOMAINE LEJEUNE21630 Pommard
- DOMAINE JEAN MARC BOILLOT21630 Pommard
- DOMAINE DE LA MALAURIE21630 Pommard
- DOMAINE LE CLOS DU PAVILLON21630 PommardCA 1,9 M€
- GFA DOMAINE LAMBERT21630 Pommard
- SCEA DOMAINE VIRELY-ROUGEOT21630 Pommard
- DOMAINE MICHEL ARCELAIN21630 Pommard
- SCEV VAUDOISEY CREUSEFOND21630 Pommard
- SCEA DOMAINE REBOURGEON MURE21630 Pommard
