Checkers

DOMAINE DU PLAN

Active
Siren437 568 025SCI26570 FerrassièresCréée le 18 octobre 20021 ou 2

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
111 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 437 568 025, DOMAINE DU PLAN est une SCI créée le 18 octobre 2002. Elle est domiciliée Domaine DU PLAN, 26570 Ferrassières. DOMAINE DU PLAN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par MARC LALANDE, gérant.

Fiche d'identité de DOMAINE DU PLAN

Dénomination
DOMAINE DU PLAN
SIREN
437 568 025
SIRET (siège)
437 568 025 00013
N° TVA intracommunautaire
FR80437568025Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 568 025
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 septembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
111 288,5 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
18 octobre 2002
Effectif
1 ou 2
Siège social
Domaine DU PLAN, 26570, Ferrassières
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DOMAINE DU PLAN

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DOMAINE DU PLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMAINE DU PLAN

ML

MARC LALANDE

Gérant

Depuis la création (18 octobre 2002) · 24 ans

BL

BRUNO LALANDE

Autre

Depuis la création (18 octobre 2002) · 24 ans

OL

OLIVIER LALANDE

Autre

Depuis la création (18 octobre 2002) · 24 ans

FL

FRANCOIS LALANDE

Autre

Depuis la création (18 octobre 2002) · 24 ans

FD

FREDERIC DAUVERNE

Autre

Depuis la création (18 octobre 2002) · 24 ans

SL

SOPHIE LALANDE

Autre

Depuis la création (18 octobre 2002) · 24 ans

CL

CAROLINE LALANDE

Autre

Depuis la création (18 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de DOMAINE DU PLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26570 FerrassièresSiègeActif

    437 568 025 00013 · ouvert le 12 décembre 1975 · NAF 6820A

Documents juridiques de DOMAINE DU PLAN

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 05 février 2004

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2000

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de DOMAINE DU PLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE DU PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE DU PLAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMAINE DU PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMAINE DU PLAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2002

Questions fréquentes sur DOMAINE DU PLAN

Quel est le numéro SIREN de DOMAINE DU PLAN ?

Le numéro SIREN de DOMAINE DU PLAN est 437 568 025. Le SIRET de son siège social est 437 568 025 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80437568025.

Qui dirige DOMAINE DU PLAN ?

DOMAINE DU PLAN est dirigée par MARC LALANDE, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOMAINE DU PLAN ?

Le siège social de DOMAINE DU PLAN est situé Domaine DU PLAN, 26570 Ferrassières.

DOMAINE DU PLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMAINE DU PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMAINE DU PLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE DU PLAN.

Combien de salariés compte DOMAINE DU PLAN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, DOMAINE DU PLAN emploie 1 ou 2 salariés.