DOMAINE DU PLAN
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 111 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 437 568 025, DOMAINE DU PLAN est une SCI créée le 18 octobre 2002. Elle est domiciliée Domaine DU PLAN, 26570 Ferrassières. DOMAINE DU PLAN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par MARC LALANDE, gérant.
Fiche d'identité de DOMAINE DU PLAN
INSEE- Dénomination
- DOMAINE DU PLAN
- SIREN
- 437 568 025
- SIRET (siège)
- 437 568 025 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR80437568025Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 568 025
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 septembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 111 288,5 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 18 octobre 2002
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- Domaine DU PLAN, 26570, Ferrassières
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DOMAINE DU PLAN
EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES
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Finances de DOMAINE DU PLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOMAINE DU PLAN
INSEEÉtablissements de DOMAINE DU PLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26570 FerrassièresSiègeActif
437 568 025 00013 · ouvert le 12 décembre 1975 · NAF 6820A
Documents juridiques de DOMAINE DU PLAN
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DOMAINE DU PLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE DU PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE DU PLAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOMAINE DU PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMAINE DU PLAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 octobre 2002
Questions fréquentes sur DOMAINE DU PLAN
Quel est le numéro SIREN de DOMAINE DU PLAN ?
Le numéro SIREN de DOMAINE DU PLAN est 437 568 025. Le SIRET de son siège social est 437 568 025 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80437568025.
Qui dirige DOMAINE DU PLAN ?
DOMAINE DU PLAN est dirigée par MARC LALANDE, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DOMAINE DU PLAN ?
Le siège social de DOMAINE DU PLAN est situé Domaine DU PLAN, 26570 Ferrassières.
DOMAINE DU PLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMAINE DU PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMAINE DU PLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE DU PLAN.
Combien de salariés compte DOMAINE DU PLAN ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DOMAINE DU PLAN emploie 1 ou 2 salariés.
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