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DOMAINE FOURREY

Active
Siren379 487 572Société civile89800 CHABLISCréée le 22 octobre 1990

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
464 k€

DOMAINE FOURREY est une société civile immatriculée le 22 octobre 1990 sous le numéro SIREN 379 487 572. Elle est domiciliée 6 rue du Chateau Milly, 89800 Chablis. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). JEAN FOURREY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DOMAINE FOURREY

Dénomination
DOMAINE FOURREY
SIREN
379 487 572
SIRET (siège)
379 487 572 00024
N° TVA intracommunautaire
FR15379487572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 487 572
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
463 935 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
22 octobre 1990
Siège social
6 RUE DU CHATEAU MILLY, 89800, CHABLIS
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de DOMAINE FOURREY

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de DOMAINE FOURREY

activités agricoles (viticulture)

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Finances de DOMAINE FOURREY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DOMAINE FOURREY

JF

JEAN FOURREY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2007 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 juin 2008

S

SCGP FOURREY

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DOMAINE FOURREY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89800 CHABLISSiègeActif

    379 487 572 00024 · ouvert le 08 août 1990 · NAF 0121Z

  • 89800 CHABLISFermé

    379 487 572 00016 · ouvert le 08 août 1990 · NAF 011G

Documents juridiques de DOMAINE FOURREY

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 août 2019

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2002

  • Acte

Conformité de DOMAINE FOURREY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE FOURREY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE FOURREY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMAINE FOURREY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMAINE FOURREY

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Gérant : FOURREY Jean Luc Robert Associé indéfiniment responsable : FOURREY Jean Luc Robert Associé indéfiniment responsable : FOURREY Marie-José Francine

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Gérant : FOURREY Jean Luc Robert

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 1990

Marques déposées par DOMAINE FOURREY

DOMAINE FOURREY est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DES MILES

    N° 5155868 · Déposée le 13 juin 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 13 juin 2035

  • DOMAINE DES MILES

    N° 3448982 · Déposée le 05 septembre 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 05 septembre 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DOMAINE FOURREY

Quel est le numéro SIREN de DOMAINE FOURREY ?

Le numéro SIREN de DOMAINE FOURREY est 379 487 572. Le SIRET de son siège social est 379 487 572 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15379487572.

Qui dirige DOMAINE FOURREY ?

DOMAINE FOURREY est dirigée par JEAN FOURREY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOMAINE FOURREY ?

Le siège social de DOMAINE FOURREY est situé 6 rue du Chateau Milly, 89800 Chablis.

DOMAINE FOURREY est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMAINE FOURREY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMAINE FOURREY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE FOURREY.